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131 - QOC 2001-597 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la création d'un espace réservé aux associations et aux habitants de la cité Prost dans le 11e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

9 - 2001, DFAE 127 - Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier de 2000 du Crédit municipal de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2001-596 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux délais de transmission des projets de délibération aux élus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

5 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2001-613 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la reconquête des berges de Seine entre les Ponts du Garigliano et de Bir Hakeim (15e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

47 - 2001, JS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre de formation de football de Paris" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

79 - QOC 2001-464 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'ouverture d'un nouveau local de scientologie dans le 17e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

62 - Vœu n° 24 présenté par les élus du groupe "Les Verts" relatif au dégrèvement de la taxe d'habitation pour les organismes H.L.M. de la Ville de Paris.Vœu n° 25 présenté par les élus du groupe "Les Verts" relatif au reversement par l'administration fiscale aux organismes H.L.M

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

42 - Vœu présenté par MM. BLISKO et COUMET au nom du groupe socialiste visant à l'amélioration de l'esthétique de certaines artères parisiennes

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2001-592 Question de Mmes Catherine GEGOUT, Nicole BORVO, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les moyens de fonctionnement des écoles primaires

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2001-599 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris relative aux congés-ventes collectifs et au programme local de l'habitat (P.L.H.) de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

21 - VII - Question d'actualité de M. ALAYRAC, au nom du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux répercussions sur le tourisme des attentats du 11 septembre

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 2001-504 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le rééquilibrage de l'espace public entre ses différents usagers, dans le cadre de la politique des déplacements

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

31 - Vœu présenté par Mme AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" à propos de l'égalité femmes/hommes et de la liberté du choix de vie telles qu'elles apparaissent sur les cartons d'invitation de l'Hôtel-de-Ville

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

33 - 2001, DAEE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'association "Paris Viaduc des arts" prévoyant l'attribution d'une subvention de 200.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

78 - II - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2001-463 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative à l'occupation du Centre d'action sociale du 11e arrondissement en octobre 2001

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

100 - QOC 2001-603 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative au trafic de l'héliport d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

43 - 2001, PJEV 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 2001-582 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de la saleté dans les rues du 18e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 2001-569 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur l'évolution de la qualité de l'air à Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal