Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2001 (215)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (215)
Supprimer Document
Débat (215)
215 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
50 - 2001, JS 567 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels aux tennis Atlantique (15e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
98 - III - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2001-497 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à la méthode de calcul des statistiques de la délinquance à Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 2001-568 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant le financement des travaux du C.I.O. des 8e et 16e arrondissements
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2001-484 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet du redéploiement des effectifs de la Direction de la Protection de l'Environnement dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
135 - Liste des membres présents
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
37 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
59 - Vœu n° 21 présenté par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts" concernant la dénomination de la rue Paulin-Méry dans le 13e arrondissement.Vœu n° 22 présenté par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts" concernant la dénomination de la rue Alexis-Carrel, dans le 15e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2001-572 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police sur la présence de prostituées aux abords d'établissements scolaires
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
65 - 2001, SGRI 40 - Approbation de la création et des modalités d'attribution du "Label Paris Europe de la Ville de Paris"
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
20 - VI - Question d'actualité de Mme CAPELLE au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au devenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2001-589 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture de places d'hébergement d'urgence dans le 13e
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2001-606 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris pour l'affectation d'un terrain de football à une nouvelle association du 10e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 2001-571 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la participation des Conseillers de Paris aux commissions extra-municipales
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
73 - QOC 2001-587 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur la nature des travaux sur la ligne de la Petite ceinture dans le 12e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
14 - Examen des questions d'actualité
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
134 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
27 - 2001, DPE 120 - Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 2002
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
39 - 2001, DVD 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux d'aménagement d'espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise en place du tramway
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
66 - Vœu n° 28 présenté par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à la situation de M. Mumia ABU-JAMAL
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11