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36 - 2001, DRH 173 - Organisation des voeux du Maire de Paris à l'ensemble des personnels de la Ville de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
40 - 2001, DVD 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour augmenter la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
111 - IV - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-456 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la situation des Polonais arrivés clandestinement qui campent place Maurice-Barrès (1er)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
128 - VIII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-594 Question de Mme Pénélope KOMITES, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux nuisances causées par l'activité de la zone de fret ferroviaire de la halle Gabriel Lamé dans le 12e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2001-570 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative au respect du code de la route par les conducteurs d'autobus
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 2001-616 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'information des élus par les services de la Ville
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
113 - V - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-573 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'attribution du nom d'Albert OUZOULIAS à une rue de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2001-576 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les conséquences de l'application du plan "Vigipirate" sur l'activité des théâtres et des musées
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
26 - Rappel au règlement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
69 - Observations sur le déroulement de la séance des questions orales
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
15 - I - Question d'actualité de MM. DOMINATI et BOHBOT à M. le Maire de Paris relative à un projet d'installation d'un Resto du Cœur" dans les anciens locaux de la SERNAM sis au 6, rue Rambuteau
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
75 - QOC 2001-615 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative aux musiciens ambulants dans les couloirs du métro et les rames des trains
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2001-600 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir du centre de physiologie et de médecine du sport de l'hôpital Cochin (14e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2001-590 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant les amendes infligées aux sans abri satisfaisant leurs besoins dans les lieux publics
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 2001-617 Question de M. Yves POZZO-DI-BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'organisation et les compétences de l'Inspection générale de la Ville
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
71 - I - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2001-584 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police sur l'organisation d'une nocturne par semaine dans les mairies d'arrondissemen
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
68 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
25 - Vœu relatif à une plainte de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris contre X ou contre une personne dénommée au titre de la disparition de biens mobiliers appartenant au Crédit municipal de Paris survenue dans les locaux de cet établissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
34 - 2001, DFAE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires divisés en 4 lots
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2001-583 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme florence BERHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans le quartier des Halles
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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