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122 - QOC 2001-593 Question de Mmes Catherine GEGOUT, Nicole BORVO, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la participation financière des établissements scolaires à l'opération "collège et cinéma"
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
67 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
22 - VIII - Question d'actualité de M. TIBERI au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à la procédure de révision des listes électorales du 5e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu présenté par Mme Karen TAÏEB, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, concernant l'autorisation aux médecins d'urgence d'utiliser les couloirs de bus
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
123 - VII - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-479 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la détérioration de la propreté des rues et des trottoirs du 15e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2001-467 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la présence de taxis clandestins à Paris et notamment dans le 18e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2001-575 Question de M. Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la location des parkings de logements sociaux vacants
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2001-607 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le respect du règlement intérieur du Conseil de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2001-591 Question de Mme Catherine GEGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement d'une classe relais dans le 20e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2001-577 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la situation du marché de l'Olive dans le 18e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
57 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
54 - 2001, DASCO 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office central de la coopération à l'école une convention en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2001-595 Question de MM. François FLORES, Alain RIOU, Jean-François BLET, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'avancement des travaux de désamiantage du campus de Jussieu et au problème du relogement des étudiants
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
17 - III - Question d'actualité de M. LEBAN concernant les raisons qui ont présidé au licenciement du Directeur général de l'Office de Tourisme de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 2001-611 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le devenir du stade de la Fédération dans le 15e arrondissement
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
19 - V - Question d'actualité de M. Didier BARIANI et des membres du groupe "Union pour la démocratie française" à M. le Préfet de police relative à la sécurisation des établissements scolaires
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
64 - Vœu n° 27 présenté par MM. SÉGUIN et LEGARET concernant la restauration de la façade de l'église Saint-Roch
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2001-612 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du dispositif de sécurité et du fonctionnement des 31 sirènes d'alerte en cas d'événement grave
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
2 - Félicitations
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
13 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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