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21 - 2001, DPE 116 - Fixation, à compter du 1er janvier 2002, du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte). - Budget annexe de l'Assainissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

6 - Discussion budgétaire générale

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

37 - 2001, DFAE 111 - Convention d'occupation et d'exploitation de l'établissement dénommé "Pavillon du lac Montsouris" (14e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

9 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

32 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

45 - 2001, DFAE - DRH 116 - Créations et suppressions d'emplois de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

60 - Vœu n° 71 déposé par M. GAREL relatif à la mort de M. SALUMU NSUMBU

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

4 - Evocation d'un incendie survenu quai de la Mégisserie

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

39 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

13 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

59 - Vœu n° 70 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif aux moyens affectés à la mise en place des contrats de sécurité d'arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

36 - Vœu n° 58 déposé par M. Gilles ALAYRAC relatif à l'affichage publicitaire

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

53 - Vœu n° 67 déposé par M. GAREL au nom du groupe "Les Verts" relatif à la rue Durantin, dans le 18e

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

77 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

5 - Absence et départ

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

25 - 2001, DFAE 120 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

74 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

19 - 2001, DLTI 77 - Budget primitif pour 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

20 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

42 - Adoption des projets de délibération relatifs à la réduction du temps de travail. 2001, DRH 159, DFAE 137, DLTI 87, DLTI 88, DVLR 117, DAEE 33, DVD 198, DPE 151, DPE 150, PJEV 99, DPP 9, ASES 196, ASES 197, ASES 198, ASES 199, ASES 201, JS 570, DASCO 254, DPA 458, DLH 336, DAC 447, DAC 493, DAC 495, DAC 497

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal