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6 - 2001, DFAE 142 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

46 - 2001, JS 583 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes une convention de partenariat. - Subvention à ladite association. - Montant : 70.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2001-567 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au stationnement illicite de voitures devant les sorties de parkings privés

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

52 - 2001, DASCO 147 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 4.000 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

29 - 2001, DAC 418 - Subvention d'équipement à l'association "Diocésaine de Paris". - Montant : 1.500.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

55 - 2001, DASCO 251 - Fixation du prix de revient moyen des repas scolaires et du pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

4 - Observation relative à l'audit

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2001-605 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du respect du trafic dans les couloirs de bus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

72 - QOC 2001-586 Question de Mmes Brigitte MARIANI, Catherine DUMAS et Laurence DOUVIN et des membres du groupe du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris concernant les moyens financiers prévus pour la mise en place des conseils de quartier

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

92 - QOC 2001-579 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant la présence de nombreux vendeurs à la sauvette dans le secteur de la place du Château-Rouge (18e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2001-604 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du trafic des vélos dans Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

60 - 2001, DLH 308 - Extension du Mémorial du Martyr juif inconnu, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

133 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

16 - II - Question d'actualité de Mme GÉGOUT, au nom du groupe communiste, relative au versement d'une prime de fin d'année aux Parisiens les plus démunis

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

74 - QOC 2001-614 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nouveau moyen de nettoyage des trottoirs

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 2001-574 Question de MM. Gilles ALAYRAC, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet de la lutte contre les graves infractions au code de la route à Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

30 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les élus du groupe "Les Verts" concernant l'offre de produits issus du commerce équitable à la buvette de l'Hôtel-de-Ville

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

82 - QOC 2001-565 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au recrutement des animateurs surveillants de cantine

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2001-578 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du manque de surveillants dans les cantines parisiennes

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

3 - Evocation des attentats à Jérusalem

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal