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Débat Délib
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1998 (102)
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Débat (102)
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76 - 1998, CABRI 29 - Subvention à l'Institut d'études politiques de Paris (7e). - Montant : 50.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
63 - 1998, ASES 65 - Subvention d'équipement à l'association " Jardin d'enfants des Nations unies ", 40, rue Pierre-Guérin (16e), pour des travaux de sécurité au jardin d'enfants. - Montant : 100.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
71 - 1998, DLH 400 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 89 logements locatifs intermédiaires et des commerces situé 77-79, avenue d'Italie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
44 - 1998, JS 181 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de karaté (14e). - Montant : 50.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
83 - Clôture de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
13 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
67 - 1998, DAUC 240 - Parc de Passy (16e). - Approbation, après enquête publique, d'une modification du Plan d'occupation des sols général de Paris
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
81 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
39 - 1998, JS 267 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes. - Montant total : 900.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
68 - 1998, DAUC 262 - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris relative à une emprise située place Hébert, rue de l'Evangile et rue Cugnot (18e) et ayant pour objet : le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement de voirie
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
48 - 1998, JS 341 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de l'organisation de cours d'initiation au golf
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
66 - 1998, DAUC 175 - Zone d'aménagement concerté " Pasteur-Montparnasse " (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
82 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
41 - 1998, JS 307 - Subvention à la Fondation Marcel-Bleustein-Blanchet pour la vocation (16e). - Montant : 40.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
43 - 1998, JS 164 - Subvention exceptionnelle à l'association " Paris First Tchouk Ball Club " (10e). - Montant : 5.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
7 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Audition des orateurs (Suite)
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
29 - 1998, DFAECG 162 - Approbation des rapports présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
8 - 1998, DPE 136 - Budget annexe de l'Assainissement de 1999. 1998, DPE 137 - Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 1999. 1998, DPE 138 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement pour 1999.
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
65 - 1998, DAUC 248 - Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris, " square Léon-Frapié " (20e), ayant pour objet la réduction de l'emprise de la zone ND, la création de 3 réserves pour espace vert public et la création de 3 réserves de voirie
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
72 - 1998, DLH 420 - Approbation du principe de réalisation de l'opération de réhabilitation de " La Forge " qui prévoit la remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et les aménagements extérieurs des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à cette opération
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
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