Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (102)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (16)
Conseil municipal (86)
Supprimer Document
Débat (102)
102 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
37 - 1998, DPE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres sur performance pour l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que municipaux ou départementaux
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
78 - 1998, DFAECG 138 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui participent à l'organisation de " Mon quartier, ma rue 1998 ", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 30.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
61 - 1998, PJEV 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la poursuite de l'aménagement du parc " André-Citroën " (15e) (zone du pont Leblanc)
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
52 - 1998, DASCO 126 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 8.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
49 - 1998, JS 357 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 100.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
79 - 1998, DFAECG 141 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de " Mon quartier, ma rue 1998 ", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 50.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
31 - 1998, ASES 130 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). - Montant : 2.500 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
3 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Exposé de M. le Maire de Paris
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
55 - 1998, DAC 115 - Subvention à l'association " Rencontres à la Cartoucherie " (12e). - Montant : 80.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
60 - 1998, DPA 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux d'extension du conservatoire du 14e arrondissement (14e) et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
42 - 1998, JS 343 - Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA. - Montant : 250.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
15 - 1998, ASES 98 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, 28, rue Affre (18e). - Montant : 2.500 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
17 - 1998, DVLR 32 - Subvention à l'association " Soupe Saint-Eustache du 1er arrondissement " (1er). - Montant : 4.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
38 - Observations sur le déroulement de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
22 - 1998, PJEV 71 - Budget primitif du Service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 1999
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
6 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
12 - 1998, PP 73 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1999 (sections de fonctionnement et d'investissement)
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
73 - 1998 - Deuxième rapport d'activité du Conseil du Patrimoine privé de la Ville de Paris du 28 février 1997 au 28 février 1998
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
74 - 1998, DAUC 266 - Secteur " Valmy-Récollets " (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'effectuer un échange foncier avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris pour l'acquisition d'un terrain situé 101-103, quai de Valmy - 51-51 bis, rue Lucien-Sampaix - 4-6, rue des Récollets en vue de l'extension du jardin Villemin
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6