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11 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

4 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Présentation complémentaire du budget par M. l'Adjoint au Maire chargé des Finances

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

10 - 1998, DAUC 250 - Examen des éléments financiers des zones d'aménagement concerté

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

51 - 1998, DASCO 105 - Subvention à l'association " Ecole primaire Sinaï " (18e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. - Montant : 83.500 F

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

14 - 1998, DFAECG 129 - Communication de M. le Maire de Paris concernant le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

56 - 1998, DAC 134 - Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e (20e). - Montant : 100.000 F

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

46 - 1998, JS 335 - Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 884.700 F

DECEMBRE 1998
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Conseil municipal

30 - 1998, DRH 80 - Fixation des conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

47 - 1998, JS 336 - Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). - Montant : 25.000 F

DECEMBRE 1998
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Conseil municipal

25 - 1998, DFAECG 159 - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998. - Décision modificative n° 3

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

84 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée

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Conseil municipal

26 - 1998, DFAECG 125 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissements. 1998, DFAECG 120-1° - Budget primitif de fonctionnement de 1999. 2° - Budget d'investissement de 1999. 3° - Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. 4° - Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris.

DECEMBRE 1998
Débat
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40 - 1998, JS 284 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association " Les amis du groupe Saint-Louis " pour l'occupation de locaux, 43 et 45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). - Montant : 18.986 F. 1998, JS 320 - Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. - Montant total : 381.400 F. 1998, JS 322 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 140.000 F.

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

64 - 1998, DAUC 200 - Zone d'aménagement concerté " Flandre sud " (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P

DECEMBRE 1998
Débat
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50 - 1998, DASCO 70 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 350.000 F

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

69 - 1998, DLH 189 - Transfert à un bailleur social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. - Réhabilitation de l'immeuble et aménagement de 12 logements locatifs intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M

DECEMBRE 1998
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Conseil municipal

23 - 1998, PP 73 - Budget spécial de la Préfecture de police de 1999 (sections de fonctionnement et d'investissement)

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

2 - Adoption de comptes rendus

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal

33 - 1998, DVD 115 - Programme de mesures en faveur des personnes à mobilité réduite pour leur permettre l'accès aux autobus de la ligne " Petite Ceinture " dans les 12e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements

DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal