Débat-Délibs

36- 1997, DAC 20 - Subvention à l'association " Atelier monastique de Jérusalem " (4e). - Montant : 52.800 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

34- 1997, DASCO 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

22- 1997, P. 311 - Subvention à l'association " Vie et liberté ", 18, rue Nollet (17e). - Montant : 13.800 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

96- QOC 97-492 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence de petits vendeurs de rue à l'angle des rues de Passy et Jean-Bologne (16e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

59- Liste des membres présents.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

111- QOC 97-475 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la discothèque " La Main jaune " (17e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

6- Intervention de Mme Marie-Thérèse JUNOT.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

73- QOC 97-457 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements dont le 9e arrondissement a la charge.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

107- QOC 97-471 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la superficie des jardins James-Joyce et Georges-Duhamel dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

13- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation et le devenir de l'Institut de prophylaxie dentaire.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

92- QOC 97-443 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police relative à la présence de jeunes enfants sur le marché de la place Jeanne-d'Arc (13e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

32- 1997, JS 373 - Subvention exceptionnelle à l'association " Boxing club de la Plaine " (15e). - Montant : 80.000 F.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

101- QOC 97-493 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la prostitution, du boulevard Suchet jusqu'au pont Raffet.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

64- QOC 97-448 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des jeunes enfants handicapés.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

71- QOC 97-455 Question de MM. François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir des magasins généraux du bassin de la Villette (19e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

112- QOC 97-2011 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la réduction de la subvention à la Caisse des écoles dudit arrondissement.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

55- Désignation d'un Conseiller de Paris au sein de la Commission d'appels d'offres et bureau d'adjudication de la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

2- Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

52- Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

37- 1997, PJEV 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Institut national pour la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

136 résultats

36- 1997, DAC 20 - Subvention à l'association " Atelier monastique de Jérusalem " (4e). - Montant : 52.800 F.

34- 1997, DASCO 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998.

22- 1997, P. 311 - Subvention à l'association " Vie et liberté ", 18, rue Nollet (17e). - Montant : 13.800 F.

96- QOC 97-492 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence de petits vendeurs de rue à l'angle des rues de Passy et Jean-Bologne (16e).

59- Liste des membres présents.

111- QOC 97-475 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la discothèque " La Main jaune " (17e).

6- Intervention de Mme Marie-Thérèse JUNOT.

73- QOC 97-457 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements dont le 9e arrondissement a la charge.

107- QOC 97-471 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la superficie des jardins James-Joyce et Georges-Duhamel dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

13- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation et le devenir de l'Institut de prophylaxie dentaire.

92- QOC 97-443 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police relative à la présence de jeunes enfants sur le marché de la place Jeanne-d'Arc (13e).

32- 1997, JS 373 - Subvention exceptionnelle à l'association " Boxing club de la Plaine " (15e). - Montant : 80.000 F.

101- QOC 97-493 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la prostitution, du boulevard Suchet jusqu'au pont Raffet.

64- QOC 97-448 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des jeunes enfants handicapés.

71- QOC 97-455 Question de MM. François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir des magasins généraux du bassin de la Villette (19e).

112- QOC 97-2011 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la réduction de la subvention à la Caisse des écoles dudit arrondissement.

55- Désignation d'un Conseiller de Paris au sein de la Commission d'appels d'offres et bureau d'adjudication de la Ville de Paris.

2- Adoption de comptes rendus.

52- Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

37- 1997, PJEV 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Institut national pour la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain.

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