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53- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

30- Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

7- Communication de M. le Maire de Paris sur la coupe du monde de football de 1998.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

44- 1997, DLH 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

18- 1997, DFAECG 87 - Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 3 de 1997.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

42- 1997, DAUC 229 - Approbation des termes de la convention relative à l'aménagement du secteur " Château-Rouge " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la S.E.M.A.V.I.P.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

106- QOC 97-470 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police concernant le parc de Passy (16e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

89- QOC 97-462 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au programme local de l'habitat.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

97- QOC 97-441 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de la propreté des trottoirs parisiens.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

51- 1997, DFAECG 82 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

8- 1997, DAUC 168 - Communication de M. le Maire de Paris sur la mise en valeur de la Seine dans toute la traversée de Paris.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

33- 1997, DFAECG 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés " DADOUN ", " Paris-Marchés " et " BENSIDOUN " des conventions d'affermage en vue de leur confier la gestion des marchés découverts alimentaires répartis en 4 lots.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

25- 1997, DFAECG 90 - Approbation de la participation de la société " Paris-Câble " à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

48- 1997, DLH 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

46- 1997, DLH 260 - Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Réalisation par la R.I.V.P. de 58 logements dans la Z.A.C. " Tage-Kellermann ", lot 11 (13e). - Agrément du programme. - Approbation du cahier des charges. - Fixation des prix de vente. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite et l'avenant au traité de concession de la Z.A.C. " Tage-Kellermann " (13e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

15- IV - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la dotation destinée à l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

103- QOC 97-466 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la convention mise en place entre l'O.P.A.C. de Paris et divers partenaires dont la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

23- 1997, P. 1813 - Subvention à l'association " Paris tout p'tits ", 45, rue Cortambert (16e). - Montant : 10.000 F.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

24- 1997, DFAECG 89 - Créations et suppressions d'emplois au Service municipal des Pompes funèbres liées à la délégation de ce service public.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal