Débat-Délibs

104- QOC 97-467 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la carte du bruit.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

90- QOC 97-463 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des difficultés rencontrées par les chefs d'établissements scolaires lors des commandes de produits d'entretien.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

57- Clôture de la séance.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

39- 1997, DFAECG 93 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

43- 1997, DLH 123 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

79- QOC 97-481 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des ateliers d'artistes.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

47- 1997, DLH 277 - Réalisation par la S.E.M.E.A. -XV d'un programme de construction situé 5 et 13-13 bis, impasse du Mont-Tonnerre (15e). - Modification de la délibération 1997 DLH 76-1°, en date du 23 juin 1997. - Fixation définitive de la durée du bail emphytéotique relatif audit programme.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

61- QOC 97-445 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux transformations de bureaux en logements depuis 1995.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

109- QOC 97-473 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'une patinoire sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

5- Observations sur le déroulement de la séance.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

11- Examen des questions d'actualité.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

56- Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury du concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation de la passerelle devant relier le parvis de la Bibliothèque Nationale de France " François MITTERRAND " et le jardin de Bercy (12e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

49- 1997, DAUC 198 - Zone d'aménagement concerté " Bercy " (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.-EST (aménageur) la parcelle de 591 mètres carrés sise îlot E, entre les rues des Pirogues-de-Bercy et François-Truffaut.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

75- QOC 97-477 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la Haute couture.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

67- QOC 97-451 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'article 10 de la loi relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

4- Annonce de mouvement de Directeurs.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

68- QOC 97-452 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le ramassage des feuilles mortes en automne.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

100- QOC 97-489 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à l'occupation illégale de la gare de Reuilly et de l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

99- QOC 97-488 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements attribués en 1995, 1996 et au cours des 9 premiers mois de 1997 par les maires des 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

DECEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

136 résultats

104- QOC 97-467 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la carte du bruit.

90- QOC 97-463 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des difficultés rencontrées par les chefs d'établissements scolaires lors des commandes de produits d'entretien.

57- Clôture de la séance.

39- 1997, DFAECG 93 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998.

43- 1997, DLH 123 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.

79- QOC 97-481 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des ateliers d'artistes.

61- QOC 97-445 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux transformations de bureaux en logements depuis 1995.

109- QOC 97-473 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'une patinoire sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e).

5- Observations sur le déroulement de la séance.

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

11- Examen des questions d'actualité.

56- Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury du concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation de la passerelle devant relier le parvis de la Bibliothèque Nationale de France " François MITTERRAND " et le jardin de Bercy (12e).

49- 1997, DAUC 198 - Zone d'aménagement concerté " Bercy " (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.-EST (aménageur) la parcelle de 591 mètres carrés sise îlot E, entre les rues des Pirogues-de-Bercy et François-Truffaut.

75- QOC 97-477 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la Haute couture.

67- QOC 97-451 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'article 10 de la loi relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

4- Annonce de mouvement de Directeurs.

68- QOC 97-452 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le ramassage des feuilles mortes en automne.

100- QOC 97-489 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à l'occupation illégale de la gare de Reuilly et de l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).

99- QOC 97-488 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements attribués en 1995, 1996 et au cours des 9 premiers mois de 1997 par les maires des 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

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