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Débat Délib
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1997 (136)
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Débat (136)
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21- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général
5- 1997 DLTI 71 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux neufs et de services en télécommunication.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général
1- Ouverture de la séance.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général
87- QOC 97-460 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les implications financières de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
38- 1997, PJEV 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réfection des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
16- V - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le recensement des logements vacants.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
91- QOC 97-464 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le projet de restructuration du groupe scolaire Saint-Bernard (11e).
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
20- 1997, DFAECG 92 - Service extérieur des Pompes funèbres de Paris. - Approbation du choix du délégataire dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
58- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
78- QOC 97-480 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation des panneaux associatifs.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
65- QOC 97-449 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la répartition des agents de service et des huissiers dans les mairies d'arrondissement.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
40- 1997, DAUC 16 - Aménagement du secteur " Pavillons-Pelleport " (20e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de cette opération.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
84- QOC 97-486 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du refus du versement d'une subvention au Comité des fêtes du 19e arrondissement.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
41- 1997, DAUC 182 - Classement et fixation des alignements du passage Gambetta (20e).
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
66- QOC 97-450 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des effectifs relevant de la Ville de Paris.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
10- Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
17- 1997, DFAECG 79 - Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des S.E.M.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
27- 1997, DLTI 72 - Création d'un Comité d'éthique funéraire.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
88- QOC 97-461 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'affichage publicitaire.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
98- QOC 97-442 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de l'agression des parents d'élèves du groupe scolaire, 23-27, avenue du Parc-des-Princes (16e) par des supporters à l'occasion d'un match de football.
DECEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal
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