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Rappel au règlement.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPSP 6 - Subvention (850.000 euros) et avenant à convention avec G.I.E. "Groupement parisien inter-bailleurs de surveillance" (GPIS) dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance et de la tranquillité publique.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la sauvegarde du patrimoine végétal. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la préservation du patrimoine végétal parisien. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’abattage de la glycine place du Calvaire et à la préservation du patrimoine végétal. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux enquêtes en ligne sur la nouvelle esthétique parisienne.

AVRIL 2021
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Conseil municipal

2021 DCPA 8 - Signature du Pacte Bois-Biosourcés porté par la FIBOIS Ile-de-France.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-13 Question de M. Nicolas BONNET-OULALDJ et des élu.e.s du groupe Communiste et Citoyen à Mme la Maire de Paris relative aux professeurs de la Ville de Paris.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DEVE 21 - Renouvellement de la convention avec l'association "Cirque Ici" pour l'occupation du bâtiment n° 6 situé dans le Jardin d'Agronomie tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPE 16 - Mise à disposition de biens. Avenant n° 9 à la convention du 16 février 1971 et convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2021
Débat
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AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Avis de la conférence citoyenne relatif aux meublés de tourisme. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux recommandations émises par la Conférence citoyenne sur la régulation des meublés touristiques.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au dialogue social et à l’application de la loi du 6 août 2019 de transformation de la Fonction publique.

AVRIL 2021
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Conseil municipal

relatif à la désolidarisation de l’allocation adulte handicapé.

AVRIL 2021
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2021 DAC 382 - Subventions (18.700 euros) à huit associations de vétérans et d’anciens combattants.

AVRIL 2021
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2021 DAC 499 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Alain Decaux au 86, boulevard Flandrin (16e).

AVRIL 2021
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Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux violations des droits fondamentaux en détention et à la demande de transfèrement de Fabien AZOULAY, citoyen français emprisonné en Turquie.

AVRIL 2021
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Votes spécifiés.

AVRIL 2021
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Conseil municipal

QE 2021-12 Question de M. Jean-Noël AQUA et des élu.e.s du groupe Communiste et Citoyen à Mme la Maire de Paris relative à la situation des unités de gestion directe (UGD)

AVRIL 2021
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Conseil municipal