Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (303)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (303)
Supprimer Document
Débat (303)
303 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2019 DFA 35 - Approbation de l’extension de l’objet social de la SAE POPB.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-12
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
111.3ko
pdf
Annexe n° 1-13
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
110.2ko
pdf
Annexe n° 1-5
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.3ko
pdf
Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la Tour Triangle.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DRH 12 - Fixation des ratios promus promouvables de certains corps de la Ville de Paris.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Listes des membres présents.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif aux expulsions locatives et aux coupures d'électricité et de gaz. Voeu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 17 - Adhésion à la Fondation pour la mémoire de l’esclavage, de la traite et de leurs abolitions en qualité de membre fondateur - Versement d’une dotation de 10.000 euros au capital de la Fondation.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux véhicules partagés.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'autorisation d'inhumer le dimanche.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la parcelle en pleine terre du Bois Dormoy.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DVD 40 - Site de Balard (15e). - Convention d'occupation du domaine public avec le Ministère des Armées pour la mise en place d'un écran brise vues.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une charte pour une publicité responsable. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux modalités d'exploitation. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la passation du marché MUI. (Suite).
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|