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Débat Délib
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2013 DPE 37 G - Avis du Conseil de Paris sur les questions importantes du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DASES 171 G - Participation au financement de l'activité d'hébergement (265.437 euros) et de maraude spécialisée (72.150 euros) de l'association "Coup de main" au bénéfice des familles Roms installées sur le territoire parisien et signature d'une convention annuelle.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 53 G - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Plate-Forme du Commerce Equitable" (18e), subvention (14.000 euros) à la Fédération Artisans du Monde (94).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de salles de consommation de drogues (suite).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de salles de consommation de drogues.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants :
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, Mme Lynda ASMANI, M. David ASSOULINE, M. Daniel ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, M. Jean-Didier BERTHAULT, MmeFlorence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean VUILLERMOZ.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 49 G - DASES 200 G - Subvention et participation (127.500 euros) et avenant à la convention avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" (20e).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'avenir de l'hôpital Bichat. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Désignation d'une réprésentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DDEEES 39 G - Subventions avec conventions (756.230 euros) relatives aux soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité "Cap Digital Paris Région", "Systematic Paris Région" et "Advancity", déposés au 15e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (F.U.I.).
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au risque de fermeture du centre social "Le Relais Ménilmontant".
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
2013 DFPE 17 G - Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la santé maternelle et infantile à Paris.
AVRIL 2013
Débat
Conseil général
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