Débat-Délibs

83- QOC 98-119 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-Ecologie, Solidarité et Citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant la présence d'amiante dans l'école maternelle de la Cité Dorée (13e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

20- 1998, DFAECG 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union départementale des syndicats C.F.T.C. de Paris une convention pour la prise en charge des dépenses de loyer et des frais de gestion et d'exploitation des locaux sous-loués par le syndicat, 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution d'une subvention annuelle compensatrice de loyer. - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 110.000 F pour frais de déménagement.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

58- QOC 98-110 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'expérience-pilote de collecte des déchets ménagers dans le 13e arrondissement.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

53- QOC 98-134 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les affiches pornographiques ou violentes présentes dans les vitrines de commerces.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

60- QOC 98-112 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la F.N.A.C.A.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

67- QOC 98-120 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du corps d'inspection de la Ville de Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

47- QOC 98-108 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la gêne provoquée par la présence quasi permanente de camions de livraison rue Le Marois (16e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

37- Affaires reportées à la prochaine séance du Conseil de Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

15- V - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT et les membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris sur la désignation des présidents des bureaux de vote.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

61- QOC 98-113 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos de la commercialisation de boissons à base d'alcools forts vendues par de nombreux détaillants parisiens.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

17- 1997, P 1856 - Subvention à l'association " Le Chantier ", 24, rue Hénard (12e). - Montant : 4.125 F.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

42- Liste des membres présents.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

65- QOC 98-139 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation des femmes battues.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

55- QOC 98-141 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police relative à la présence de portraitistes et de vendeurs à la sauvette, pont de l'Alma (16e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

46- QOC 98-107 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos du bruit occasionné par les bétonnières installées sur les bords de Seine près de Boulogne-Billancourt (16e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

4- Adoption d'un compte rendu.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

6- Evocation par M. le Maire de Paris de la décision du club " Paris-Saint-Germain " de rester au Parc-des-Princes.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

48- QOC 98-114 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur la régularisation d'étrangers en situation irrégulière à Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

51- QOC 98-116 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant le stationnement des voitures dans le couloir de bus avenue du Président-Wilson, les jours de marché.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

80- QOC 98-105 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la réglementation du stationnement aux abords du square Sainte-Odile (17e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

84 résultats

83- QOC 98-119 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-Ecologie, Solidarité et Citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant la présence d'amiante dans l'école maternelle de la Cité Dorée (13e).

58- QOC 98-110 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'expérience-pilote de collecte des déchets ménagers dans le 13e arrondissement.

53- QOC 98-134 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les affiches pornographiques ou violentes présentes dans les vitrines de commerces.

60- QOC 98-112 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la F.N.A.C.A.

67- QOC 98-120 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du corps d'inspection de la Ville de Paris.

47- QOC 98-108 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la gêne provoquée par la présence quasi permanente de camions de livraison rue Le Marois (16e).

37- Affaires reportées à la prochaine séance du Conseil de Paris.

15- V - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT et les membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris sur la désignation des présidents des bureaux de vote.

61- QOC 98-113 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos de la commercialisation de boissons à base d'alcools forts vendues par de nombreux détaillants parisiens.

17- 1997, P 1856 - Subvention à l'association " Le Chantier ", 24, rue Hénard (12e). - Montant : 4.125 F.

42- Liste des membres présents.

65- QOC 98-139 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation des femmes battues.

55- QOC 98-141 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police relative à la présence de portraitistes et de vendeurs à la sauvette, pont de l'Alma (16e).

46- QOC 98-107 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos du bruit occasionné par les bétonnières installées sur les bords de Seine près de Boulogne-Billancourt (16e).

4- Adoption d'un compte rendu.

6- Evocation par M. le Maire de Paris de la décision du club " Paris-Saint-Germain " de rester au Parc-des-Princes.

48- QOC 98-114 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur la régularisation d'étrangers en situation irrégulière à Paris.

51- QOC 98-116 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant le stationnement des voitures dans le couloir de bus avenue du Président-Wilson, les jours de marché.

80- QOC 98-105 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la réglementation du stationnement aux abords du square Sainte-Odile (17e).

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