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Débat Délib
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1996 (119)
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Débat (119)
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34 - 1996, D. 436- Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-56, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e).- Participation financière de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
28 - 1996, D. 441- Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres).- Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
39 - 1996, D. 348- Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant aux conventions-cadres signées avec la Société française du radiotéléphone et "France-Télécom".
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 96-163 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les affectations des agents du Cabinet du Maire de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
6 - Observations sur le déroulement de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
4 - 1996, GM. 166 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
5 - 1996, GM. 163 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
6 - 1996, GM. 111 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
3 - Observation sur le déroulement de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
10 - Clôture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
0 - Introduction
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
7 - 1996, GM. 160 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, un marché négocié d'études en vue de la réalisation de l'opération de restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et, d'autre part, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et un marché négocié de contrôle technique.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
12 - Liste des membres présents.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
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