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Débat Délib
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Débat (119)
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26 - 1996, D. 356- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
12 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom de groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'extension dans l'Est parisien des voies réservées le dimanche aux piétons et cyclistes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
20 - 1996, D. 340- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
18 - 1996, D. 330- Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
4 - Mouvement de directeurs.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 96-128 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux logements insalubres de la Capitale.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 96-123 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux activités du Palais omnisports de Paris-Bercy et de la Z.A.C. "Bercy" (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, D. 346- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour la gestion des personnels d'encadrement et la gestion pédagogique de 6 secteurs de centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
19 - 1996, D. 339- Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
17 - 1996, D. 350- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics une convention.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 96-141 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du pavillon situé 24-26, rue de Châtillon (14e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 96-118 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant la réglementation de l'emploi des sirènes d'alarme par les commerçants.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
36 - 1996, D. 453- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 4 et 6, rue de la Moselle (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 96-146 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le déménagement du siège de la S.N.C.F.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 96-124 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la prévention de la délinquance des jeunes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
32 - 1996, D. 387- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 8 ter, rue des Récollets (10e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 96-145 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la construction d'une crèche dans la Z.A.C. "Réunion" (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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