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1996 (119)
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60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
24 - 1996, D. 343- Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo".
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
40 - 1996, D. 447- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e) dans le cadre de la loi "VIVIEN" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
10 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps (suite).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
100 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
30 - 1996, D. 378- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 379- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 380- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Auguste-Lançon" situé 10, rue Auguste-Lançon et 73, rue Vergniaud (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 381- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 421- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Regnault" situé 20, rue de la Folie-Regnault (11e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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