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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 118 - Subvention (1.500 euros) à l'Union nationale de l'apiculture française (4e) pour l'élaboration du projet de création d'une "Maison de l'abeille" à Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'attribution du statut de réfugié politique à un étudiant de Paris I.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la situation des Instituts de jeunes sourds et de jeunes aveugles.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des édifices cultuels.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 138 - Garantie à 75 % des emprunts souscrits par la Fondation nationale des sciences politiques pour l’acquisition et la réhabilitation de l’Hôtel de l’Artillerie (7e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 130 - Caisse des Écoles (14e) - Subvention (141.566 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 139 - Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2017 (962.460 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 57 G - Divers collèges publics parisiens - Dotations (95.499 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 40 - Subventions (230.000 euros) à dix associations, conventions et avenants à conventions au titre de la prévention, mise à l’abri et la lutte contre la traite des êtres humains. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la "loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel". Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 329 - Prolongement du tramway T3 Porte de la Chapelle - Porte d’Asnières (18e, 17e) : nomination de la présidente et communication du rapport d’activité de la Commission de règlement amiable.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la sécurité routière des deux-roues dans le cadre des livraisons. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 148 - Communication de la Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'école publique sur le territoire parisien. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mixité sociale et scolaire et aux établissements privés. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la distribution des produits non-consommés des cantines scolaires. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'apposition de la devise républicaine aux frontons de toutes les écoles publiques. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'implantation de caméras de vidéo-protection à proximité des collèges et lycées parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des abords de la cité scolaire Henri IV. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'organisation et à la surveillance des points écoles. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif à la formation aux premiers secours pour les agents vacataires. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la réforme des caisses des écoles. 2016 DASCO 30 - Subventions (21.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et convention avec l'association "Culture 2+".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 44 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 51 G - Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 30 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Avenants aux conventions et convention avec le Port Autonome de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 48 G - Divers collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 137 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2017-2018.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 5 G - Convention de coopération en matière de rapprochement de l’offre et de la demande d’emploi entre le Département de Paris et Pôle Emploi.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal