269 résultats

Trier par :
Résultats par page

2016 DAE 71 G - Soutien aux structures d’insertion par l’activité économique et signature d’une note d’orientation stratégique avec l’État.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 179 G - Subvention (11.000 euros) à l'association "Les élus locaux contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida" (E.L.C.S.) (3e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 125 - Caisse des Écoles (9e) - Subvention (52.610 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 34 - Communication de la Maire de Paris sur la modernisation de l'administration parisienne. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'ouverture de la bibliothèque Hélène Berr le dimanche. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la médiathèque Hélène Berr. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une charte de la parentalité dans les administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux sites Internet des mairies d'arrondissement.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 146 - Réévaluation du forfait communal versé aux écoles sous contrat d'association et sous contrat simple avec l'Etat et signature d'une convention avec les écoles sous contrat simple. 2016 DASCO 58 G - Réévaluation du forfait d'externat matériel versé aux collèges sous contrat d'association avec l'Etat.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la création d'une traverse dans le Quartier Latin.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la création d'une traverse dans le Quartier Latin (suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 134 - Caisse des Écoles (18e) - Subvention (287.455 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 59 - École Maternelle 45, rue de Picpus (12e) - Mise en polyvalence - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 56 G - Divers collèges publics parisiens - Subventions (88.311 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -11

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 278 - Déploiement de la démarche de BAFA citoyen parisien : subvention (195.000 euros) et avenant n° 3 à la convention avec l’association "Mission Locale de Paris" (18e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 122 - Subvention (230.000 euros) et convention avec la Fondation "Paris Saint-Germain" au titre de la saison 2016-2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la préservation de la chapelle Sainte-Rita.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la propreté dans le 20e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal