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2016 DLH 156 - Subvention (30.000 euros) et convention annuelle avec la Fondation Abbé Pierre pour le développement d’actions en matière de lutte contre l’habitat indigne.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 67 - DFPE - DASCO - Subvention (34.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (A.F.E.V.) pour deux projets sur les quartiers prioritaires parisiens.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la subvention de la manifestation "Echecs en fête".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 54 G - Contribution (4.953 euros) et convention avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -12

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 340 G - Subvention (149.024 euros) et avenant avec l'association "Gaïa Paris" (11e) pour les travaux d’aménagement d’une salle de consommation à moindres risques sur le site de l’hôpital Lariboisière (10e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPE 40 - Plan de relance du tri. - Subventions (60.600 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions de sensibilisation des habitants au tri sélectif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la privatisation du contrôle du stationnement payant.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux expulsions de ménages DALO.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 300 G - Subventions (3.368.747 euros) à 13 associations relatives à la gestion de 18 accueils de jour dont 12 Espaces Solidarité Insertion (E.S.I.) parisiens à destination des personnes et familles.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 254 - Fixation des montants de loyers plafonds applicables au dispositif "Multiloc'".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 10 G - Approbation des modalités d'accueil, d'indemnisation et de formation du contingent 2016/2017 des volontaires du Service civique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l’usine d'incinération d'Ivry. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'usine d'incinération d'Ivry et aux prochaines décisions du SYCTOM.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 232 - Acquisition 52-52 bis, boulevard Saint-Jacques et 6, rue Leclerc (14e) d'un programme de 6 logements P.L.A.-I., 5 PLUS et 52 P.L.S. par la R.I.V.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal