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2016 DLH 241 - Réalisation 2, cité Charles-Godon (9e) d’un programme de construction neuve de 13 logements sociaux (9 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 90 - Transfert, par "Paris Habitat OPH", de 59 structures collectives à la société anonyme "Habitation confortable".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au recours aux travailleurs détachés.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 118 - Caisse des Écoles (2e) - Subvention (33.429 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 122 - Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (22.871 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -7

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SOCA 1 - Evolutions de la carte "citoyenne-citoyen de Paris".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la lutte contre les ventes à la sauvette.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif à la propreté des berges de Seine et de l'Esplanade des Invalides.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la prolongation de l'opération "Paris-Plages" sur le bassin de la Villette.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes (suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-22 Question de M. Claude GOASGUEN à Mme la Maire de Paris relative à l’ouverture nocturne des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 296 - Conventions avec l'Académie de Paris et les conservatoires municipaux d’arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes à horaires aménagés musique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 615 - Subvention (1.000 euros) à l'association "Fetart" (19e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 81 - Agrandissement du réfectoire de l'école Pereire (17e) - Permis de construire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux embouteillages liés au chantier du tramway.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une coopérative SCIC de coursiers à vélo.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 60 - Marché Beauvau (12e) - Restauration après sinistre - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal