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Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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Listes des membres présents.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DJS 278 - Déploiement de la démarche de BAFA citoyen parisien : subvention (195.000 euros) et avenant n° 3 à la convention avec l’association "Mission Locale de Paris" (18e).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DJS 122 - Subvention (230.000 euros) et convention avec la Fondation "Paris Saint-Germain" au titre de la saison 2016-2017.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LR relatif à la préservation de la chapelle Sainte-Rita.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la propreté dans le 20e.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 2e Commission.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 53 G - Collèges publics - Subventions d’investissement (4e tranche: 189.605 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (4e tranche : 238.121 euros).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 59 G - Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales 2017 (2.724.428 euros).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 50 G - Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations 2017 (11.220.648 euros).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 73 G - Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association "Aurore" (13e).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DVD 96 - Z.A.C. "Clichy Batignolles" (17e). Ouvrages de franchissement du faisceau ferroviaire Saint-Lazare (17e). Avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre pour le pont et la passerelle.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'attribution du nom de Michel Rocard à un lieu parisien.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 159 - Mission Vital Quartier 1 confiée à la SEMAEST - Compte rendu de l'exercice 2015. 2016 DAE 160 - Mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST - Compte rendu de l'exercice 2015.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la Commission du Vieux Paris.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 131 - Caisse des Écoles (15e) - Subvention (174.458 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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