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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Paris à M. Can DÜNDAR.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 10 - DAE G - Subvention (18.635 euros) et avenant à convention avec l’association "Espaces" pour la réalisation d’un projet d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la Petite Ceinture ferroviaire (15e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la diffusion de messages au sein du réseau R.A.T.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DVD 4 G - Prolongement du R.E.R. E - Eole à l'Ouest. Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et convention n° 2 de financement des travaux.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de logements sociaux 1 bis, place des Vosges.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DRH 29 - Attribution d’une NBI à certains personnels au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville, à la suite de la création des quartiers prioritaires de la politique de la ville.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 138 - Ecoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.919.700 euros) et subventions d’investissement (1.080.440 euros), au titre des exercices 2016 et 2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 129 - Subvention (2.000 euros) à l’association La Fabrique Documentaire pour son festival de films documentaires "Ciné-jardins 2016" dans les jardins partagés (18e, 19e et 20e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 139 - Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention avec l'association "L'Onde et Cybèle" (18e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 381 G - Fixation de la redevance annuelle pour l’occupation de locaux à Forges les Bains (91), à visée de C.H.U. à destination des migrants sans domicile fixe "Emmaüs Solidarité".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 29 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Déclaration de projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des transports collectifs et des circulations douces. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la limitation du diesel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de voie semi-piétonne. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à des études complémentaires sur une continuité piétonne et cyclable. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la suspension du projet de fermeture.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 36 - Conventionnement entre Airparif et la Ville de Paris pour la réalisation d’un suivi de l’évolution de la qualité de l’air suite à la piétonisation des voies sur berges rive droite au centre de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 128 - Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (146.756 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 123 - Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (29.424 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -4

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal