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2016 DAE 328 - Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e). Société "WSN Developpement", fixation de la tarification de la redevance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 140 - Subventions (17.960 euros) et nouvelles conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -5

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -2

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 354 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2016 : Avis du Conseil de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPP 14 - Subvention (4.800.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DVD 156 - Transport de marchandises et logistique urbaine. Convention de partenariat avec la Poste. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la composition du comité de suivi.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif au commerce prévu 94, avenue Gambetta (20e). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au commerce prévu 94, avenue Gambetta (20e). Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la dénomination d'un espace Elie Wiesel dans le 3e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DGRI 59 - DDCT - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association "Reporters sans frontières" (2e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 10 - Groupement de commandes - Prestations de produits d'impression - Accords cadres de services - Modalités de passation.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -8

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 139 - Réaménagement d’un prêt obligataire au profit de l’EP Cité de la Musique - Philharmonie de Paris souscrit auprès de Société Générale SCF. Maintien garantie Ville de Paris et convention de financement. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au réaménagement du prêt de la Philharmonie. 2016 SG 33 - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à l’examen de la gestion de l’opération de construction de la Philharmonie de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'adhésion à l'Association des départements de l'Axe Seine.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 126 - Subvention (4.500 euros) au Centre ornithologique Ile-de-France (CORIF) pour ses actions en faveur de la biodiversité en ville. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la diminution du nombre des moineaux.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la lutte contre les punaises de lit.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 27 - Convention de financement avec l’ADEME, concernant l’appel à projets MODEVAL-URBA 2016, pour la mise en place et l’évaluation de la future plateforme numérique "Végétalisons Paris".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Hommages aux victimes des attentats de Nice et de Saint-Etienne-du-Rouvray.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal