Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2016 (269)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (269)
Supprimer Document
Débat (269)
269 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
VII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à l'audit de la Ville sur le service Vélib'.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux logements de l'A.P.-H.P. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la situation des locataires des logements sociaux de l'A.P.-H.P. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
VI - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à une identité urbaine de Paris à l'épreuve du renouvellement de son mobilier urbain.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes LR et UDI-MODEM relatif au stationnement des professionnels de santé. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au dispositif "Permis de végétaliser".
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Rappel au règlement.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Dépôt de questions d'actualité.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 127 - Caisse des Écoles (11e) - Subvention (140.813 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 132 Caisse des Écoles (16e) - Subvention (71.167 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14