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2016 DASCO 122 - Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (22.871 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -7

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 681 - Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie autonome des transports parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération "Nuit Blanche" du 1er octobre 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au service Noctilien.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à l'accueil des migrants et réfugiés sur le territoire parisien.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la réforme des A.P.L. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 107 - Subvention (1.000 euros) à l’association "Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie" pour la quatorzième édition de son festival.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-20 Question de Mmes Anne SOUYRIS, Aurélie SOLANS, M. Jérôme GLEIZES et des éluEs du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l’emprunt contracté pour la réalisation de la Philharmonie de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 70 - Groupe Scolaire Bignon Lemonnier (12e) - Restructuration - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SOCA 1 - Evolutions de la carte "citoyenne-citoyen de Paris".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la lutte contre les ventes à la sauvette.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif à la propreté des berges de Seine et de l'Esplanade des Invalides.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la prolongation de l'opération "Paris-Plages" sur le bassin de la Villette.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes (suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-22 Question de M. Claude GOASGUEN à Mme la Maire de Paris relative à l’ouverture nocturne des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 296 - Conventions avec l'Académie de Paris et les conservatoires municipaux d’arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes à horaires aménagés musique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 615 - Subvention (1.000 euros) à l'association "Fetart" (19e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 81 - Agrandissement du réfectoire de l'école Pereire (17e) - Permis de construire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal