155 résultats

Trier par :
Résultats par page

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d'ateliers d'artistes dans le 15e et à la réhabilitation des ateliers existants.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. pour que soit attribuée le nom d'Andreï Sakharov à une place ou un site à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux collecteurs de vêtements.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de la porte de Clichy. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif à l'inauguration d'une plaque Maria Rabaté à l'endroit où elle vécut à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Introduction.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Projet de loi "Grand Paris". Voeu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, Communiste et élus du Parti de Gauche et du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de loi "Grand Paris". Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au projet de loi "Grand Paris".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Georges SARRE et M. Michel CHARZAT relatif à l'attribution du nom de Robespierre à une rue de Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif au soutien de la Ville de Paris à la demande de libération de Salah HAMOURI.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 224 - Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement St Germain des Près(6e) pour une durée de 5 ans - lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat. 2009, DVD 225 - Principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Rond Point des Champs Elysées (8e) pour une durée de 5 ans, lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien du Conseil de Paris à la taxe carbone dans le cadre du Plan Climat.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SG 37 - Subvention à l'association "IRFED Europe". Montant : 25.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 24 - Subventions à dix associations du 4e arrondissement. - Montant total : 13.380 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal