155 résultats

Trier par :
Résultats par page

2009, Dépôt de questions d'actualité.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Seybah DAGOMA, M. Rémi FÉRAUD, Mme Frédérique CALANDRA et les membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux métiers en tension et à la situation du secteur de la coiffure à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif aux syndicalistes incarcérés en Nouvelle-Calédonie.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution d'une subvention à la F.A.C.E.L.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du 17e arrondissement relatif à l'implantation d'une pépinière d'entreprises sur la Z.A.C. "Pouchet". Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et indépendants relatif à l'autorisation pour les cyclomoteurs électriques d'emprunter, à titre expérimental, les couloirs de bus.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 127 - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur douze ensembles immobiliers, copropriétés en difficulté, dégradées ou en péril et suppression du droit de préemption renforcé sur un ensemble immobilier en copropriété. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'événement "Le Jour de la Nuit".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-François LEGARET, Claude GOASGUEN, Jean TIBERI, Jean-Pierre LECOQ, Mme Rachida DATI, M. François LEBEL, Mme Brigitte KUSTER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la fiscalité parisienne.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Georges SARRE et Mme Myriam EL KHOMRI relatif à la protection judiciaire de la jeunesse.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 61 - Acceptation de la donation par le Land de Berlin d'un pan du Mur de Berlin.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des effectifs policiers à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien du planning familial de Tenon.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la tarification des parcs de stationnement souterrains publics.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les élus du groupe "Les Verts" relatif à la participation de la Ville de Paris à la 5e édition de la Semaine Anti-coloniale.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAJ 19 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 8 juillet, 8 et 15 septembre 2009.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SG 164 - Site des Halles (1er) : Approbation des modalités de passation d'un contrat d'assurance en responsabilité civile, d'un accord cadre pour une assurance tous risques chantier et d'un accord cadre pour une assurance complémentaire de groupe.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, III - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l'extension du travail dominical.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux auxilliaires de vie scolaire et aux emplois de vie scolaire.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal