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2009, DF 78 - DDEE 250 - Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des Librairies Indépendantes de Référence (LIR).
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDATC 185 - Avenant à la convention d'occupation pour l'immeuble communal 72, avenue Félix Faure (15e) par l'association "Patronage Laïque du 15e Maison pour tous" en vue de l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DVD 239 - Subvention pour l'achat de vélos à assistance électrique pour les Parisiens, ainsi que les commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris pour la pratique de leurs activités.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPA 230 - Approbation du principe de création d'une médiathèque municipale dans le carré historique de l'ancien hôpital Saint Lazare au 9, square Alban Satragne - 9/11 cour de la Ferme Saint Lazare (10e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au tarif de l'achat de l'électricité d’origine photovoltaïque.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDEE 240 - DAC 252 - Signature d'une convention industrielle de formation par la recherche avec l'Association nationale de la Recherche et de la Technologie et d'une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 365 - Subvention à l'association SESAME (7e).
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 557 - Subvention à l'Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France (5e). - Montant : 15.000 euros.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 454 - Attribution de la dénomination Marguerite Duras à la médiathèque située au 115, rue de Bagnolet (20e).
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 208 - Protocole d'accord avec l'Etat, la SNCF et RFF en vue de définir les conditions d'implantation de la Cité judiciaire et de la Direction régionale de la Police Judiciaire dans la ZAC "Clichy Batignolles" (17e). Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réserve de logements construits sur les terrains "Clichy-Batignolles" aux employés du T.G.I. ou de la Police judiciaire. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la place des terrains "Clichy-Batignolles" dans le cadre du Grand Paris.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 140 - Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris. Vœu déposé par les Verts relatif à la mise en œuvre du Plan climat. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation de la zone de déficit en logement social. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'équipements de proximité. vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la consultation préalable des maires d'arrondissement sur toutes modifications proposées au P.L.U. qui affecteraient leur territoire. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif au stationnement de surface et en sous-sol. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la création de parkings dans le 16e arrondissement. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'évaluation des dispositifs économisant l'énergie ou produisant de l'énergie renouvelable. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par les Verts relatif à l'inscription de la Maison de la Mutualité à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'une P.M.I. et d'une résidence pour étudiant au 69, quai d'Orsay (17e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'engagement d'une concertation sur le devenir de la parcelle du 1 ter, avenue de Lowendal et 2-8, rue Bixio (7e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la création d'une crèche et d'une résidence pour personnes âgées au 32, avenue de La Motte-Picquet, 56-62, rue Cler, 1, passage de la Vierge (7e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif aux besoins en matière scolaire dans le quartier Europe. Vœu déposé par les groupes PC et Mouvement républicain et citoyen relatif à la protection de la cité Durmar, 154, rue Oberkampf (11e). Vœu déposé par les groupes PC et Mouvement républicain et citoyen relatif à la création de logements au 21-25, passage Charles-Dallery (11e). Vœu déposé par les groupes PC et Mouvement républicain et citoyen relatif à la réalisation d'un équipement public 34 à 40, rue Saint-Maur et 103 à 109, rue du Chemin-Vert (11e). Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif au périmètre de localisation d'équipement sur la parcelle 10, impasse de la Chapelle. Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, PC et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à l'étude de la qualité patrimoniale de la gare Est Ceinture.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'immeuble situé 22, rue Basfroi dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement de la réhabilitation du bâtiment sis 22, rue Basfroi (11e). Vœu déposé par l'Exécutif
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DICOM 21 - Signature de conventions de partenariat pour l'opération Nuit Blanche 2009.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LAMOUR et les membres du groupe U.M.P.P.A. pour un blocage des loyers dans le parc social parisien en 2010.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à André Legouy.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation de La Poste Château-Rouge (18e).
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municpal dans divers organismes.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPVI 169 - Signature d'une convention avec l'association Aurore pour l'attribution d'une subvention en vue de l'acquisition d'un bus dans le cadre du projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion - Projet dénommé " Le carré des biffins " (18 e). Montant : 15. 000 euros.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
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