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Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 367 - Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). - Montant : 7.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, V - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Préfet de police relative aux différentes missions de la police à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'amendement gouvernemental au projet de loi sur l’organisation et la régulation des transports ferroviaires.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 244 - Composition de la commission extra-municipale des déplacements.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'annulation du concert gratuit Anuncio sur la butte Montmartre le 29 août dernier.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une commission d'études pluraliste chargée des grands événements. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression du Défenseur des Enfants.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du radar pédagogique.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SG 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. Vœu déposé par Mme CALANDRA relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Vœu déposé par le PC relatif au projet de loi "Carle".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Les Verts 2 - Abandon du projet de la démolition puis reconstruction du stade Jean Bouin avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e) (suite).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, VI - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des personnes porteuses de handicaps dans les cinémas, les théâtres et salles de spectacles.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et les membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la dénomination d'un lieu ou d'un équipement du 20e en hommage à Willy Ronis, voté à l'unanimité en Conseil du 20e arrondissement.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d'un parking attenant les futurs locaux du Tribunal de grande instance et de la police judiciaire.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mmes Danielle SIMONNET, Aline ARROUZE et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux projets de réformes et de réorganisation du Ministère de la Culture.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 226 - Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public pour l'extension, la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e) passé avec la société Omniparc pour une durée de 12 ans.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal