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2009, Les Verts 2 - Abandon du projet de la démolition puis reconstruction du stade Jean Bouin avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e) (suite).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 200 - SG 71 - DVD 236 - Site des Halles (1er). Mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération de réaménagement du pôle transport ; approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique élaborée entre le S.T.I.F., la Ville de Paris et la R.A.T.P.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, II - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative aux conséquences parisiennes de l'évacuation de la "jungle" de Calais.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDATC 89 - Subvention à l'association "Blomet Paradiso" (15e).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DALIAT 16 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande d'achat de véhicules à motorisation hybride, d'entretien et de fourniture de pièces détachées et accessoires pour les services de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'organisation des C.I.C.A.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 193 - Programme 2009 des mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 24, 30, 39, 53, 88, 94, N01, N02et les travaux non prévus initialement dus au changement de matériel roulant de la RATP dans Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPVI 61 - Subventions à vingt et une associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier du Sud 13e. - Montant total : 46.927 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité boulevard de Belleville. Vœux déposés par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au relogement des habitants du 47, rue Hermel (18e). Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 198 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour y inclure un article sur le financement d'une étude sur l'implantation de stations Autolib' à Paris et en proche couronne.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts", adopté à l'unanimité par les éluEs du 20e arrondissement, relatif aux menaces d'expulsion des artistes de la Miroiterie dans le 20e.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture des piscines municipales.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 203 - Subvention à l'association développement et promotion des puces de Paris Saint Ouen et des secteurs environnants.Montant : 10.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif aux délais de versement des subventions.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 204 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec SILICON SENTIER pour l'attribution d'une subvention. Montant : 63.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal