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2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux recommandés dans le métro.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Thierry COUDERT, Mme Lynda ASMANI, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Didier BERTHAULT, Mme Delphine BURKLI, M. Pierre-Yves BOURNAZEL et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif aux critères d'attribution des logements sociaux.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SG 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. Vœu déposé par Mme CALANDRA relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Vœu déposé par le PC relatif au projet de loi "Carle" (suite).
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, CAS 3 - Création d'une aide au logement en faveur des personnes isolées, et des couples sans enfant ou avec un enfant, dénommée Paris Logement. Relèvement du plafond de ressources conditionnant l'attribution de Paris Logement Familles Monoparentales. Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles, à destination des familles de deux enfants. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d'évaluation du système parisien d'aides au logement.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux fermetures administratives de cafés-concerts parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009 Votes spécifiques.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Les Verts 2 - Abandon du projet de la démolition puis reconstruction du stade Jean Bouin avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e).
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 534 - Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). Montant 5.000 euros.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'accompagnement des T.P.E. et P.M.E. dans le cas d'une pandémie grippale.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Olga TROSTIANSKY relatif aux expulsions locatives à Paris.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 135 - Subventions à dix-huit associations parisiennes. - Montant total : 30.800 euros.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DVD 191 - Signature d'un marché pour les prestations d'exploitation et de maintenance des bornes de recharge pour véhicules électriques à Paris. Vœu déposé par Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Gilles ALAYRAC, Jean-Bernard BROS et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'installation de bornes de recharge à destination des deux-roues électriques. Vœu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'installation de bornes de recharge pour les cyclomoteurs électriques.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 494 - Subvention à l'association " Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs " (FORANIM,15e). - Montant : 2 000 euros.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 606 - Subvention auprès du Ministère de l'Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la conservation du fonds d'archives audiovisuelles du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin, et de signer tous documents nécessaires à sa perception.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposée par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la "Colline des Arts".
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l’intégration d’une véritable démarche environnementale pour le renouvellement de la délégation de service public du camping du bois de Boulogne. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Hélène BIDARD et les éluEs du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture du BHV le 15 août.
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la régularisation des salariés sans-papiers de la société ACP Protection, sous traitant des magasins "Monoprix".
SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal
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