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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux études nécessaires pour envisager l'expérimentation d'un écopéage urbain à Paris et dans son agglomération.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Catherine DUMAS, M. Jean-Baptiste MENGUY et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place par le Maire de Paris d'une cérémonie pour récompenser les titulaires du baccalauréat obtenu avec la mention "très bien".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 322 - Signature de 18 conventions annuelles avec l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs d'Ile-de-France (U.R.F.J.T), un établissement public et 16 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliés pour l'attribution des subventions correspondantes. Montant total : 689.500 euros. Vœu déposé par les élus du groupe Centre et Indépendants.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Information sur les obsèques de M. Taittinger.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 388 - Modification du fonctionnement du Conseil Parisien de la Jeunesse.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, IV - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux impôts locaux à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 240 - Approbation et signature d'un marché à bons de commande relatif à la réalisation de prestations d'analyse d'accidents pour l'Observatoire de la Mobilité. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'angle mort des poids lourds qui menace la sécurité des cyclistes. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une crèche place Possoz.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Jean-Baptiste MENGUY, Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement dans le 15e arrondissement.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en valeur de la place de l'Europe.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPP 27 - Adhésion de la Ville de Paris au réseau des villes correspondants de nuit et de la médiation sociale.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la réquisition du 69, rue de Sèvres.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DLH 143 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 5 rue Vésale (5e).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 237 - Réforme de la tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre (18e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jérôme DUBUS, Mme Martine NAMY-CAULIER et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur la création d'une commission chargée de revoir et de définir les zones touristiques à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'occupation par le collectif "Jeudi Noir" d'un immeuble au 14, passage de la Bonne-Graine (11e).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 538 - Signature d'une convention avec la Fondation de la France Libre (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 124.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'amélioration de la qualité environnementale des candélabres parisiens.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal