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2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'attribution de la dénomination "Zéphirin Camelinat" au carrefour des rues de Belleville, du Jourdain, de Palestine et de Lassus.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 140 - Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris (suite).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au contrôle de l'amiante par la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DF 79 - Création d'une commission spéciale, composée d'élus parisiens, chargée d'étudier les propositions des candidats à l'exploitation du Palais Brongniart (2e). Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR, Mme Catherine DUMAS, M. Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation organisée par le Maire de Paris sur le devenir du Palais Brongniart.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 53 bis, rue de la Voûte.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Thierry COUDERT, Vincent ROGER et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'instauration d'un secteur sauvegardé sur l'île Saint-Louis.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 252 - Signature de l'avenant n° 1 au contrat de concession avec la SAEMES définissant les nouvelles conditions de réalisation des travaux de construction du parc Cardinet (17e) suite à la nature et l'ampleur de la pollution des sols découvertes et les précautions particulières prises pour réduire les nuisances aux riverains. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DASCO 34 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 50.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 275 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs Auditorium Saint-Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts", adopté par le Conseil du 18e arrondissement, relatif aux dossiers déposés par la C.S.P. du 75 de la rue Baudelique.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 210 - Signature d'une convention de partenariat avec la région Emila Romagna, coordinatrice du projet européen SUGAR relatif à la diffusion de bonnes pratiques en matière de logistique urbaine.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DLH 179 - Réalisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 2 locaux d'activités situé 2-4 rue des Jeûneurs (2e). Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les élus Verts du 2e arrondissement relatif à la réalisation par SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation situé au 2-4, rue des Jeûneurs (2e).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DEVE 154 - Subvention à l'association Réseau action climat (93100 Montreuil) dans le cadre d'opérations de sensibilisation à la défense de l'environnement. Montant : 8.000 euros. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'appel "ultimatum climatique".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au logement étudiant dans le 4e arrondissement.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au statut de La Poste, à l'ouverture d'un débat public et pour un référendum sur le service public postal.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Musée en herbe. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de l'association le Musée en herbe. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au Musée en herbe. Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN relatif au Musée en herbe.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 311 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil municipal