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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux conditions d'accès au "104" pour les associations et les institutions locales.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien de l'école élémentaire, 9, rue de Vaugirard (6e).
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et communiste relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Mahmoud Darwich.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Jean-Pierre CAFFET et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création du fichier EDVIGE. Voeu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création du fichier EDVIGE. Voeu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Emmanuelle BECKER et les éluEs du groupe communiste relatif à la création du fichier EDVIGE et de son successeur. Voeu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Dépôt de question d'actualité.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination du gymnase de la Porte d'Asnières.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative au désengagement de l'Etat dans les quartiers "politique de la ville".
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 305 - DEVE 149 - Subvention à l'association "Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie" (18e). Montant : 4.000 euros. Voeu déposé par M. Ian BROSSAT et les éluEs du groupe communiste relatif à la subvention accordée à l'Association du Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Rémi FÉRAUD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, visant à demander au Préfet de police l'arrêt des contrôles d'identité renforcés aux abords des écoles de langue française du 10e arrondissement. Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS, Mme Emmanuelle BECKER et les éluEs du groupe communiste, relatif aux contrôles d'identité renforcés dans le 10e arrondissement. Voeu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la campagne de communication sur les déplacements à Vélib’.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 15 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres pour la réalisation de travaux de voirie pour l'aménagement des liaisons cyclables et signature du marché correspondant.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et des élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'augmentation du rythme d'installation des emprises de stationnement des deux-roues.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Condoléances.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux expulsions locatives à Paris.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DGIC 11 - Lancement en procédure d'appel d'offres ouvert d'un accord cadre relatif à la réalisation des campagnes de communication de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 494 - Création d'un nouveau tarif de billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un ou plusieurs musées de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 9 - Attribution de la dénomination "place de la Fontaine Timbaud" à une place située à Paris (11e).
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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