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2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et des élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'éclairage public et la sécurisation des passages pour piétons. Voeu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre dans la Capitale du traitement informatisé des contraventions.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 71 - Subventions à dix associations du 10e arrondissement. - Montant total : 12 800 euros.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Remerciements.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, III - Question d'actualité présentée par le groupe "Les Verts" relative à la situation dans le 19e arrondissement et les moyens à mettre en œuvre pour un bien vivre dans tous les quartiers.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une campagne de sensibilisation au respect du Code de la route et à la révision de la formation des agents de terrain de la Préfecture aux mutations du trafic parisien.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DFPE 331 - Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). - Montant : 5.011.954 euros.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 235 - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage et de modernisation des sols au groupe scolaire 18, rue du Clos (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASCO 79 - Signature d'une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l'attribution d'une subvention pour le programme de bourses de recherche de la Ville de Paris. - Montant : 1.500.000 euros. Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la durée d'utilisation gratuite du vélib’ pour les abonnés.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu présenté par le groupe communiste relatif aux menaces d'expulsion de locataires démunis, malades, handicapés et âgés victimes d'une vente à la découpe (16e).
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 265 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2006-2008 avec l'association "R.Style" (19e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 7.500 euros.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Adoption, par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné à inscription.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 365 - Autorisation donnée à la Fédération Française de Tennis de lancer une consultation de concepteurs en vue d'une extension du stade Roland-Garros (16e). Voeu déposé par le groupe "Les Verts". Voeu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DFPE 107 - Signature d'une convention passée avec l'association "Gan Ménahem" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Gan Kitov" (17e). - Montant : 209.658 euros. 2008, DFPE 108 - Signature d'une convention et d'un avenant avec l'association "Gan Ménahem" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Léa Frankforter" et du jardin d'enfants "Sinaï" (18e). - Montant : 283.194 euros. 2008, DFPE 224 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Jeunesse Loubavitch" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 102.609 euros. 2008, DFPE 227 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Crèche Gan Esther" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). Montant : 65.260 euros. 2008, DFPE 229 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 266.998 euros. 2008, DFPE 233 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche familiale (19e). - Montant : 285.868 euros. 2008, DFPE 234 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Orh Eliahou" (19e). - Montant : 67.965 euros. 2008, DFPE 236 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Ohel Esther" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (19e). - Montant : 33.228 euros. 2008, DFPE 240 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants (19e). - Montant : 115.484 euros. 2008, DFPE 295 - Subvention à l'association "Ozar Hatorah" (13e) pour le changement de fenêtres et l'acquisition de matériel dans la crèche, 31, rue des Cordelières (13e). - Montant : 19.490 euros. Voeu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DFPE 298 - Approbation et signature d'un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée avec la SEM "PariSeine" (ex SEMEA 15) pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l'aménagement dans une partie de celui-ci d'une crèche collective de 66 places. Voeu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 463 - Signature d'une convention avec la RATP relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 4 octobre 2008.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'application du plan antidrogue dans la Capitale.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Ian BROSSAT et les éluEs du groupe communiste relatif à la création de l'équipement culturel "Petit bain".
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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