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58 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

66 - 2000, DLH 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat "requalification des immeubles dégradés"

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

71 - 2000, DAUC 163 - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris, le R.F.F., la S.N.C.F. et la S.E.M.A.P.A. une convention pour la gestion, la surveillance et l'entretien de l'ouvrage de couverture des emprises ferroviaires

SEPTEMBRE 2000
Débat
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67 - 2000, DLH 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "S.C.I. ACCESS TOV" un bail à caractère emphytéotique portant location d'un terrain communal situé 9, rue Jacques-Ibert (17e) en vue de la réalisation d'un centre socio-éducatif. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'association "S.C.I. ACCESS TOV" d'une demande de permis de construire

SEPTEMBRE 2000
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72 - 2000, DAUC 186 - Attribution de la dénomination "esplanade Joseph Wresinski" à une esplanade du 16e arrondissement

SEPTEMBRE 2000
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18 - 2000, DLTI 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé pour la fourniture de papiers divers destinés aux différents services de la Ville de Paris (lots 2 et 3).2000, DLTI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papier destinés aux services de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2000
Débat
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130 - QOC 2000-474 Question de MM. Jean-Yves AUTEXIER, Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation d'un espace vert délimité par les rues de la Bidassoa, Orfila, Sorbier et le passage de la Voulzie (20e)

SEPTEMBRE 2000
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119 - QOC 2000-503 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur la création d'un parcours de golf dans l'hippodrome de Vincennes (12e)

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0 - Introduction

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10 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2000
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6 - 2000, DASCO 183 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l'enseignement (rentrée scolaire et plan U3M).2000, DASCO 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et le Département de Paris une convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.2000, DLH 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre sur le logement signée entre la Ville de Paris et l'Etat le 15 mars 1999.2000, V. 11 - Vœu relatif au Comité de suivi de l'exécution de la convention-cadre entre l'Etat, la Ville de Paris et le Département sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.2000, V. 12 - Vœu relatif à la mise à disposition de locaux de transition dans le cadre des projets de rénovation et de réhabilitation des universités parisiennes

SEPTEMBRE 2000
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81 - 2000, V. 13 - Exploitation d'un parc de stationnement couvert 19 bis, 21 et 31, rue de la gare, au lieu dit "Porte d'Aubervilliers" à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)

SEPTEMBRE 2000
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30 - 2000, JS 210 - Subvention à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 2000. - Montant : 512.900 F.2000, JS 219 - Subventions, au titre de 2000, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 1.081.600 F.2000, JS 220 - Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 1.554.000 F.2000, JS 235 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 379.500 F

SEPTEMBRE 2000
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55 - 2000, DLH 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 48, rue des Pyrénées (20e). - Réalisation d'un programme de construction de 17 logements de type "PLUS". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M

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111 - QOC 2000-487 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos des effectifs de police des commissariats centraux d'arrondissement de la Police urbaine de proximité au 1er septembre 2000

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100 - QOC 2000-460 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur le nombre de points écoles dans le 16e arrondissement

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122 - QOC 2000-508 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris Libertés" à M. le Maire de Paris sur la mise à disposition gratuite des commerçants de récupérateurs de déchets

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75 - 2000, SGRI 29 - Subvention à l'association "Groupement interprofessionnel international arménien" (16e). - Montant : 40.000 F

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166 - Clôture de la séance

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168 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée

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