170 résultats

Trier par :
Résultats par page

112 - QOC 2000-488 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet des répercussions qu'engendrerait l'implantation d'un marché de plein air, place Lachambeaudie (12e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

84 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

36 - 2000, PJEV 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration du square Olivier-Noyer (14e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

28 - 2000, DVD 122 - Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Aménagements ponctuels dans les 8e, 12e, 14e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

29 - 2000, DPE 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie autonome des Transports parisiens une convention pour le versement d'une subvention d'équipement pour la mise en place de protections anti-pigeons sous les parties aériennes des viaducs en vue de la protection du marché alimentaire de Grenelle

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

23 - 2000, DVD 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec le groupement "Feichtinger-R.F.R." pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

147 - QOC 2000-521 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création d'espaces verts dans le 10e arrondissement

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2000-480 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le nombre de points écoles assurés lors de la rentrée scolaire 2000-2001 par arrondissement

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 2000-530 Question de MM. Jean-Loup MORLÉ et Pierre GABORIAU à M. le Maire de Paris concernant la piscine Molitor (16e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

96 - QOC 2000-456 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos du non respect de l'interdiction de stationner rue Greuze (16e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

52 - 2000, DVLR 52 - Subvention à l'association "Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement" pour le fonctionnement des "Espaces quartiers". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. - Montant : 1.350.000 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

21 - 2000, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

41 - 2000, DAC 214 - Subvention à l'association "Les amis de la Commune de Paris" (13e). - Montant : 5.000 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

63 - 2000, DAUC 200 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 64, boulevard de la Chapelle - 5, rue de Chartres (18e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

136 - QOC 2000-526 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du centre de santé "La Fayette" rue Saint-Georges (9e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2000-476 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des travaux de voirie place de la Madeleine (8e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

135 - QOC 2000-525 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Michel TUROMAN, Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des difficultés de stationnement provoquées par la mise en site propre des couloirs de bus sur la ligne P.C

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2000-475 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la grève des éboueurs dans les 15e, 18e et 19e arrondissements

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

73 - 2000, DAUC 162 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 9 et 17 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal