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151 - QOC 2000-467 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet des travaux de désamiantage dans les immeubles de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

115 - QOC 2000-500 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris à propos du quartier tranquille "Sahel" (12e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2000-457 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à la neutralisation du stationnement rue du Ranelagh face à la Maison de Radio France (16e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

85 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

11 - Examen des questions d'actualité

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

24 - 2000, DVD 111 - Extension du Schéma directeur triennal des programmes de réalisation des quartiers tranquilles et d'aménagements en faveur des vélos. - Programme 2000 des quartiers tranquilles et d'aménagements en faveur des vélos. - Orientations pour 2001

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

7 - 2000, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux photographiques pour la Direction générale de l'Information et de la Communication

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

68 - 2000, DLH 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide pour les travaux de protection acoustique dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat relative à la lutte contre le bruit

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

70 - 2000, DAUC 140 - Secteur "Brulon" (12e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le programme d'aménagement. - Suppression du D.P.U.R. - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en oeuvre du programme

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2000-463 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police relative au survol de Paris par des avions gros porteurs

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

152 - QOC 2000-468 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative au marché alimentaire dans le quartier "Bercy" (12e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2000-472 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à l'arrêté municipal du 28 avril 1988 portant sur l'attribution des emplacements de vente sur la voie publique

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2000-479 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre d'enregistrements de plaintes effectués sur la "main courante" dans les commissariats de Police urbaine de proximité en 1998 et 1999 par arrondissement

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

83 - Adoption, par un vote de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

9 - Dépôt de questions d'actualité

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2000-520 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le nombre insuffisant de séjours "Arc-en-ciel" offert par la Ville de Paris et par les Caisses des écoles

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2000-495 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative à la protection des personnels des services municipaux parisiens en poste sur la voie publique

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

47 - 2000, DAUC 167 - Déclassement d'un immeuble du domaine public de la Ville de Paris. - Echange foncier, sans soulte, entre la Ville de Paris et l'Etat portant sur les immeubles, 21, rue Blanche (propriété de la Ville de Paris) et 7, cité Chaptal (propriété de l'Etat, Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie - Rectorat de Paris). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

90 - QOC 2000-455 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité autour du parc de Bagatelle (16e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2000-501 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur l'évolution de l'aménagement du carrefour "Charenton - Proudhon - Fonds-Verts" (12e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal