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5 - Evocation d'un document mettant en cause l'Office H.L.M. de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

14 - III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les pratiques de certaines agences immobilières

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2000-484 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative au bilan de la délinquance à Paris pour les 8 premiers mois 2000 par arrondissement et à l'état comparatif par rapport à 1999

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

32 - 2000, JS 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Stade français" une convention d'objectifs.2000, JS 259 - Subvention d'équipement à l'association "Stade français" pour la création d'un mini-stade d'athlétisme. - Montant : 443.000 F.2000, JS 281 - Subvention au Stade français (16e). - Montant : 150.000 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2000-482 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant le taux de recouvrement des amendes forfaitaires et majorées par catégorie d'infractions ainsi que le mode de répartition des sommes recouvrées par le Trésor public

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

164 - VII - Question de MM. François LEBEL et Philippe DOMINATI.QOC 2000-450 Question de MM. François LEBEL et Philippe DOMINATI, à M. le Préfet de police sur l'affectation du poste de police "Europe" situé 1, rue de Lisbonne (8e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2000-498 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative au bilan de la délinquance et de la criminalité depuis le début de l'année pour le 18e arrondissement

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

87 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-451 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police à propos du non-respect du Code de la route par les vélos et les deux-roues motorisés

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

33 - 2000, JS 285 - Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Assemblée nationale (7e). - Montant : 50.000 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

167 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

69 - 2000, DAUC 77 - Aménagement du secteur "passage Goix" (19e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au programme d'aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en oeuvre. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération des immeubles, 1 bis et 3, passage Goix et 234, boulevard de la Villette (19e). - Modification du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

49 - 2000, ASES 127 - Subventions à des crèches collectives associatives du 4e arrondissement. - Montant total : 1.839.339 F.2000, ASES 128 - Subventions à des crèches collectives associatives du 5e arrondissement. - Montant total : 2.939.594 F.2000, ASES 129 - Subvention à l'association "Crèche de Bethléem" pour la crèche de Bethléem, 4, rue Jean-Bart (6e). - Montant : 1.059.707 F.2000, ASES 130 - Subventions à des crèches collectives associatives du 7e arrondissement. - Montant total : 4.932.861 F.2000, ASES 131 - Subvention à l'association "L'Enfanfreluche" pour la crèche collective, 42, rue Le Peletier (9e). - Montant : 1.018.435 F.2000, ASES 132 - Subvention au Comité départemental de la Croix-Rouge française pour la crèche collective "Gabriel de Mun", 41, rue Lucien-Sampaix (10e). - Montant : 574.660 F.2000, ASES 133 - Subventions à des crèches collectives associatives du 11e arrondissement. - Montant total : 2.669.036 F.2000, ASES 134 - Subvention à l'Association pour l'accueil de tous les enfants pour le jardin d'enfants "Danièle Pernin - Ecole Gulliver", 59-61, rue des Pirogues (12e). - Montant : 2.408.584 F.2000, ASES 135 - Subventions à des crèches collectives associatives du 13e arrondissement. - Montant total : 3.060.914 F.2000, ASES 136 - Subventions à des crèches collectives associatives du 14e arrondissement. - Montant total : 8.373.862 F.2000, ASES 137 - Subventions à des crèches collectives associatives du 15e arrondissement. - Montant total : 10.276.881 F.2000, ASES 138 - Subventions à des crèches collectives associatives du 16e arrondissement. - Montant total : 2.766.105 F.2000, ASES 139 - Subventions à des crèches collectives associatives du 17e arrondissement. - Montant total : 1.428.742 F.2000, ASES 140 - Subventions à des crèches collectives associatives du 18e arrondissement. - Montant total : 8.060.049 F.2000, ASES 141 - Subventions à des crèches collectives et familiales du 19e arrondissement. - Montant total :11.938.421 F.2000, ASES 142 - Subventions à des crèches collectives et familiales du 20e arrondissement. - Montant total : 13.920.653 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

44 - 2000, DAC 297 - Subvention d'équipement à la S.A.R.L. "C.D.P. - Le cirque de Paris - Le Zèbre" (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 1.000.000 F

SEPTEMBRE 2000
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46 - 2000, DASCO 119 - Subvention au lycée Paul-Valéry (12e). - Montant : 1.600 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

157 - QOC 2000-493 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet du trafic de voitures d'occasion portes de la Villette et de Clignancourt

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

150 - QOC 2000-466 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'installation d'un stade olympique sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

53 - 2000, DVLR 64 - Politique de la ville. - Subventions de fonctionnement à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Portes Saint-Denis - Saint-Martin" (10e). - Montant total : 250.000 F

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

62 - 2000, DLH 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la réalisation d'environ 16 logements sociaux de type P.L.I. et de locaux à usage d'activité et de commerce sur la parcelle située 10, rue Pajol - 57, rue Philippe-de-Girard (18e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

109 - QOC 2000-464 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les problèmes posés par l'utilisation des rollers et des trottinettes dans la Capitale

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal

50 - 2000, ASES 164 - Création du prix de la solidarité de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil municipal