Débat-Délibs

79- QOC 97-339 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet des logements pour les étudiants à Paris.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

112- QOC 97-319 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au contrat signé avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement et la Générale de restauration.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

131- QOC 97-293 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux difficultés rencontrées par les piétons rue de Rivoli (4e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

76- QOC 97-338 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la multiplication des " laveurs de vitres " à proximité des feux tricolores dans la Capitale.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

81- QOC 97-341 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris à propos des agressions dont sont victimes les agents des Parcs et Jardins.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

65- QOC 97-300 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du nombre de véhicules mis en fourrière à Paris.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

7- Communication de M. le Préfet de police relative à la réforme de l'organisation des services de la Préfecture de police.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

48- 1997, DPE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la collecte et la valorisation du verre à Paris (2 lots).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

107- QOC 97-314 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

93- QOC 97-326 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le niveau des surloyers supportés par les locataires de l'O.P.A.C. de Paris.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

104- QOC 97-311 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des agents affectés à chacune des 20 mairies d'arrondissement.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

44- 1997, DVD 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'occupation du domaine public signé avec la société " Total " pour l'exploitation d'une station-service porte de Montreuil (20e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

92- III - Questions du groupe communiste.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

73- QOC 97-303 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement réservé aux résidants dans le quartier délimité par l'avenue de la Porte-de-Charenton, le boulevard Poniatowski, le boulevard Soult, l'avenue de la Porte-de-Vincennes et le boulevard de la Guyane.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

16- 1997, DAUC 170 - Opération " promenade plantée Bastille - bois de Vincennes " - section Bastille-Reuilly (12e). - Modification du traité de concession signé avec la S.E.M.A.E.S.T.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

34- 1997, DFAECG 58 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1997.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

88- QOC 97-290 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation du jardin " James-Joyce " dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

70- QOC 97-336 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des nuisances causées aux riverains par les manifestations extra-sportives organisées au Parc-des-Princes (16e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

13- V - Question d'actualité de M. Soizik MOREAU, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la situation des théâtres parisiens.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

140 résultats

79- QOC 97-339 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet des logements pour les étudiants à Paris.

112- QOC 97-319 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au contrat signé avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement et la Générale de restauration.

131- QOC 97-293 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux difficultés rencontrées par les piétons rue de Rivoli (4e).

76- QOC 97-338 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la multiplication des " laveurs de vitres " à proximité des feux tricolores dans la Capitale.

81- QOC 97-341 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris à propos des agressions dont sont victimes les agents des Parcs et Jardins.

65- QOC 97-300 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du nombre de véhicules mis en fourrière à Paris.

7- Communication de M. le Préfet de police relative à la réforme de l'organisation des services de la Préfecture de police.

48- 1997, DPE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la collecte et la valorisation du verre à Paris (2 lots).

107- QOC 97-314 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e).

93- QOC 97-326 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le niveau des surloyers supportés par les locataires de l'O.P.A.C. de Paris.

104- QOC 97-311 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des agents affectés à chacune des 20 mairies d'arrondissement.

44- 1997, DVD 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'occupation du domaine public signé avec la société " Total " pour l'exploitation d'une station-service porte de Montreuil (20e).

92- III - Questions du groupe communiste.

0 - Introduction

16- 1997, DAUC 170 - Opération " promenade plantée Bastille - bois de Vincennes " - section Bastille-Reuilly (12e). - Modification du traité de concession signé avec la S.E.M.A.E.S.T.

34- 1997, DFAECG 58 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1997.

88- QOC 97-290 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation du jardin " James-Joyce " dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

70- QOC 97-336 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des nuisances causées aux riverains par les manifestations extra-sportives organisées au Parc-des-Princes (16e).

13- V - Question d'actualité de M. Soizik MOREAU, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la situation des théâtres parisiens.

Top of the page

Débat Delib

140 résultats