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2010, Vœu relatif à la charte des bailleurs sociaux déposé par le groupe Centre et Indépendants.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 228 - Approbation du principe et des modalités du lancement d'un marché pour l'animation du lieu d'incubation de projets et d'animation des acteurs de filière du livre et de l'édition numérique, 2 rue Saint-Médard (5e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative au mouvement contre le projet de réforme des retraites.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant les problèmes d'éducation.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux tentatives de médiation du collectif "Jeudi noir" pour l'occupation d'un hôtel particulier place des Vosges déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 71 - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour les prestations d'entretien de la régénération et des plantations dans le bois de Vincennes (12e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au bail civil conclu avec l'association "59 rue de Rivoli" déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SGRI 70 - Subvention à l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet "1 Parisien 1 Arbre". Montant : 305.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DUCT 141 - Subvention à l'association "Aurore" (15e). Montant : 12.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Débat commun Ville et Département sur les orientations budgétaires. 2010, DF 67 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2011.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPP 25 - Signature d'une convention de partenariat avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux . Montant : 4.262.640 euros. 2010, DPP 26 - Signature d'une convention de partenariat avec ICF La Sablière pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 146.408 euros. 2010, DPP 27 - Signature d'une convention de partenariat avec la RIVP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 972.730 euros. 2010, DPP 28 - Signature d'une convention de partenariat avec SAGECO pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 73.963 euros. 2010, DPP 29 - Signature d'une convention de partenariat avec la SIEMP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 133.499 euros. 2010, DPP 30 - Signature d'une convention de partenariat avec Immobilière 3F pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 178.120 euros. 2010, DPP 31 - Signature d'une convention de partenariat avec Logement francilien pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux. Montant : 132.640 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 82 - Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication du compte financier de l'exercice 2009.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, V - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative au devenir du projet d'aménagement des voies sur berges.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux collectes de déchets alimentaires, verres, papiers déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la projection du film "Water Makes Money" à l'auditorium de l'Hôtel de Ville déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Rosa Parks" à une voie de la ZAC Paris Rive Gauche déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 435 - Signature d'une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec l'association "Les M.A.C.A.Q. Troubadours" (17e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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