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Débat (88)
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2010, Vœu relatif à la mutualisation des marchés publics de la Ville déposé par M. MARTINS.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SGRI 85 - Signature des avenants aux conventions relatives au Programme d'appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 184 - Modalités de passation d'un marché de services d'assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris (1er). 2010, SG 197 - Communication du bilan d'avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er). 2010, SG 198 - Réaménagement du quartier des Halles. Approbation et signature d'un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d'oeuvre de l'aménagement du jardin des Halles. 2010, SG 199 - Réaménagement du quartier des Halles. Approbation du schéma de principe de réaménagement de la place René Cassin. 2010, SG 206 - Approbation et signature d'un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d'oeuvre de l'aménagement d'espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. 2010, SG 202 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SGRI 75 - DPE 85 - Signature d'une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet de l'eau potable pour tous. Montant : 150.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, VI - Question d'actualité de M. Georges SARRE à M. le Préfet de police relative à la sécurité des lycéens mobilisés pour la défense des retraites.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Examen de questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative à la mise en place dans le projet de loi de finances 2011 d'une nouvelle taxation sur les loyers des organismes H.L.M.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 724 - Signature avec l'association CO-Arter d'un avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire pour les locaux, 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière. Montant : 124.730 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 429 - Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Saint-Germain Football pour les saisons sportives 20102011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 161 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I, 16 rue de Beauce (3e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 224 - Signature d'avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion des marchés couverts.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la M.I.E. Effectifs et gestion des ressources humaines déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 426 - Signature d'une convention avec l'association cultuelle de l'Eglise réformée de Pentemont Luxembourg (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 36.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au désengagement financier de l'État dans la politique du logement social déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu demandant le renforcement des moyens des services de police déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, II - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux biffins.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux Espaces Publics Numériques portés par les associations Microlithe et ASTS déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 438 - DASES 42 - Adoption de la Charte Safe Party relative à la santé des jeunes en milieu festif.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la dégradation d'une partie du patrimoine immobilier de Paris-Habitat dans le 17e déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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