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2010, Dépôt de questions d'actualité.

OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DASCO 81 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 61.099 euros. 2010, DASCO 85 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 56.755 euros. 2010, DASCO 86 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 17.412 euros. 2010, DASCO 87 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 79.080 euros. 2010, DASCO 88 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la ville d'une subvention contractuelle. Montant : 19.430 euros. Vœu relatif aux critères de calcul de la subvention contractuelle déposé par le groupe U.M.P.P.A. 2010, DASCO 91 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 426.640 euros. 2010, DASCO 95 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 12.878 euros. 2010, DASCO 96 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 31.601 euros. 2010, DASCO 97 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 97.549 euros.

OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Introduction.

OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2010
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Clôture de la séance.

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Conseil municipal