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Débat Délib
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2010, DLH 159 - Réalisation par EFIDIS d'une opération d'acquisition-conventionnement de 500 logements PLS situés 2 à 14 avenue de la Porte de Vincennes (12e) - 2 boulevard Davout - 5 avenue de la Porte de Vincennes (20e), 29 rue des Meuniers (12e) et 3 à 7 cité de Gênes (20e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Dépôt de questions d'actualité.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 81 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 61.099 euros. 2010, DASCO 85 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 56.755 euros. 2010, DASCO 86 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 17.412 euros. 2010, DASCO 87 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 79.080 euros. 2010, DASCO 88 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la ville d'une subvention contractuelle. Montant : 19.430 euros. Vœu relatif aux critères de calcul de la subvention contractuelle déposé par le groupe U.M.P.P.A. 2010, DASCO 91 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 426.640 euros. 2010, DASCO 95 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 12.878 euros. 2010, DASCO 96 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 31.601 euros. 2010, DASCO 97 - Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 97.549 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 354 - Subvention à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l'année 2010. Montant : 1.500.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux effectifs des agents verbalisateurs déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 599 - Signature d'une convention avec l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros. Octroi de la remise gracieuse du loyer 2010. Montant : 84.030 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 195 - Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH d'une partie de la propriété communale situé 63, boulevard de Charonne (11e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la commémoration du génocide cambodgien déposé le groupe Centre et Indépendants.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 142 - Subventions à 7 associations mettant en oeuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers "politique de la ville". Montant total : 22.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'ajout de la mention "défenseur de Louis XVI" sur les plaques du boulevard Malesherbes déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Introduction.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu en soutien à l'occupation de la Maison du lait (9e) par la Confédération Paysanne déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche, socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts".
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 179 - Signature des statuts portant création d'un syndicat mixte ouvert d'études avec la Ville d'Achères.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'actualisation des données chiffrées dans le rapport de la M.I.E. sur la petite enfance déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 165 - Subvention à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan. Montant : 10.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la tentative de coup d'état en Equateur déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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