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2010, Vœu relatif à l'engagement du Maire de Paris à promouvoir la dépénalisation universelle de l'homosexualité déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 183 - Subvention à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e) au titre de ses activités en 2010. Montant : 20.000 euros.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 261 - Approbation de la convention tripartite Région Ile de France - Ville de Paris - SPLA Paris Batignolles Aménagement relative à la réalisation du Nouveau Quartier Urbain Clichy Batignolles (17e).
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DUCT 112 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. Vœu relatif à l'ensemble des jardins partagés répertoriés dans le 19e déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche. Vœu relatif au Centre d'Animation Les Halles-Le Marais et au Conservatoire du Centre déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu relatif au "jardin de la Nouvelle France" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 177 - Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Vœu relatif à la requalification du secteur Bargue (15e) déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la création d'une nouvelle école dans le Sud du 15e déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la résurgence d'un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple (11e) déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 205 - Signature de trois contrats de transaction pour la mise à disposition d'emplacements de stationnement autocars dans trois parcs fermés à Paris. Vœu pour un bilan et un encadrement du transport des touristes par autocars déposé par le groupe "Les Verts".
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'entretien du monument aux défenseurs de Belfort déposé par M. MARTINS.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la création d'un festival musical contre les discriminations déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'application de l'accord de juin dernier concernant les travailleurs sans-papiers en grève déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu relatif au soutien des travailleurs sans-papiers occupant la CNHI déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés . Vœu relatif au soutien des travailleurs sans-papiers occupant la CNHI déposé par le groupe "Les Verts". Vœu relatif à la régularisation des travailleurs sans papiers déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Vœu relatif à la situation des grévistes sans-papiers de la Porte des Lilas déposé par le groupe "Les Verts". Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'accession des Parisiens à l'habitat déposé par M. MARTINS.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SGRI 79 - Signature d'une convention de partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASES 30 - Approbation du principe de déplacement des chapiteaux de l'association "Turbulences" et autorisation de déposer une demande de permis de construire pour l'implantation des chapiteaux sur le terrain situé 12, boulevard de Reims (17e). Vœu relatif à la mise à disposition du CIO du 17e d'un lieu d'accueil plus adapté déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 74 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2011-2012.
OCTOBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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