Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (126)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (126)
Supprimer Document
Débat (126)
126 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2007, DLH 255 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS, 12 logements PLUS et 5 logements PLA-I situé 23 rue Trousseau (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société “Batigère” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au lancement d’une campagne de communication de l’I.N.C. visant à valoriser les bienfaits nutritionnels de l’eau courante.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe du Mouvement démocrate relatif au bassin de la Villette.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 23.000 euros.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2007
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7