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108 - QOC 2004-583 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le choix des granitiers retenus par la Ville de Paris pour la rénovation des Grands boulevards
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2004-571 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la gestion des appels téléphoniques du SAMU social
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2004-563 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des modalités et du calendrier d'exécution du nouveau dispositif d'hygiène publique
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption d'un compte rendu
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
45 - 2004, DU 169 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat en vue d'études complémentaires, sur le fondement de l'article 35.III.4° du Code des marché publics, préalablement à l'engagement d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles avec la Société d'économie mixte Paris Centre
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
20 - Dépôt de questions d'actualité
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
81 - 2004, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2004-586 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour lutter contre toutes les formes d'encombrement de trottoirs
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
22 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative au financement des 4.000 logements sociaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2004-578 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au déblocage d'un budget pour la réalisation de travaux de pérennisation du plan "Vigipirate" devant les écoles
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2004-550 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire sur les vitrines de commerces en activité
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2004-584 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de faciliter l'attribution de logements sociaux aux personnes handicapées psychiques ou moteur
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
47 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'attribution du nom de Léopold Senghor à un lieu prestigieux de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
11 - 2004, DF 49 - Décision modificative n° 2 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.2004, DPE 134 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2004.2004, DMG 54 - Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
67 - Vœu déposé par M. Denis BAUPIN, Mmes Catherine GÉGOUT, Marie-Pierre MARTINET, MM. Pierre MANSAT et Alain RIOU, présenté et adopté par la municipalité du 20e, concernant le devenir de la gare de Charonne
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2004-589 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le bilan de l'opération "coup de poing propreté" lancée dans le centre de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2004-549 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'exonération par la Ville de Paris du paiement des droits spécifiques de voirie relatifs aux échafaudages
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2004-580 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la prolongation du temps de présence des A.L.M.S. jusqu'à 8 heures 45, afin de permettre aux petits écoliers d'effectuer leur rentrée en toute sécurité
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
141 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-544 Question M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de la qualité de vie des habitants du quartier "Charenton-Montgallet" engendrée par le développement d'une mono-activité informatique dans ce secteur
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2004-562 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du bilan à mi-mandature du développement économique et de l'emploi à Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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