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142 - QOC 2004-545 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

36 - 2004, DJS 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. - Montant : 177.700 euros

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

59 - 2004, SG 139 - Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'inégralité du bois de Boulogne.Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française sur l'extension de Roland Garros.Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française tendant à ce que soit recherchée l'opportunité de constituer un potentiel foncier sur le secteur Batignolles.Vœu déposé par l'Exécutif sur l'aménagement et la valorisation du bois de Boulogne dans la perspective de l'organisation des Jeux olympiques 2012

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

78 - 2004, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention routière" située 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de la subvention 2004

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

70 - 2004, DAC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 383.860 euros

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

43 - 2004, DLH 251 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'une résidence universitaire comprenant 50 logements-étudiants P.L.S. situé 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de Paris pour la location des propriétés communales situées 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2004-591 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet de réaménagement des Halles (1er)

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

122 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-551 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la recherche et à la création de 30 hectares d'espaces verts nouveaux annoncés par l'Exécutif

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2004-577 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la communication aux élus locaux et aux Conseillers de quartier de la tenue des réunions publiques

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

90 - Liste des membres présents

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

106 - QOC 2004-581 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant l'état du restaurant "Le Karloff" situé 197, rue de Grenelle (7e)

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

115 - QOC 2004-590 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le mode de fonctionnement de la nouvelle collecte de cartons dans le Sentier (2e)

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

80 - 2004, DVD 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché public de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure de l'opération : travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud, rue du Général-Lucotte (15e)

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

68 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Olivier PAGÈS, Mme Khédija BOURCART pour le groupe "Les Verts" et M. Jacques DAGUENET pour le groupe communiste relatif à la Maison des métallurgistes.Vœu déposé par l'Exécutif

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

48 - Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'attribution du nom de Rosa Luxemburg à un emplacement de la Capitale

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

74 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au service public de la Poste menacé par les décisions gouvernementales

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

16 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant l'interdiction du transit sur le territoire parisien de convois routiers transportant des matières nucléaires

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

127 - QOC 2004-556 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'emplacement des fontaines à eau potable à l'Hôtel-de-Ville et leur coût d'installation

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 2004-593 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la recrudescence de distributeurs-présentoirs de journaux publicitaires sur la voie publique

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal