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27 - VI - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la situation professionnelle des personnels des conservatoires municipaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
140 - QOC 2004-600 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées afin d'assurer un meilleur contrôle des activités des péniches situées sur les quais au niveau de la Grande Bibliothèque nationale de France (13e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux toilettes des écoles maternelles
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Mme Anne-Christine LANG, M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche du 13e arrondissement relatif à l'école polyvalente Primo Lévi
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
30 - Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts" concernant la mise en place de dispositifs d'accueil des usagers de drogues
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
71 - 2004, DDATC 145 - Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation de la Xavière, 33, rue Tournefort (5e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
33 - 2004, DASES 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de gestion, signée avec la R.I.V.P., de la crèche "Les Halles" (1er)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
21 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
12 - 2004, DF 52 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux des arrondissements.2004, DDATC 159 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.2004, DDATC 161 - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2005, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
14 - 2004, DPP 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
34 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la publicité dans les crèches
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
25 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative au règlement intérieur
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
17 - 2004, DDATC 135 - Subvention à l'association "P'Arc en ciel", 56, rue Mademoiselle (15e). - Montant : 800 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2004-585 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police sur les nuisances engendrées par certains matchs de football se déroulant au Parc-des-Princes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2004-568 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la concertation sur le projet d'amélioration de la ligne B du R.E.R
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2004-573 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'exploitation des panneaux publicitaires installés sur des murs pignons
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
87 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
84 - Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT, Mme Annick LEPETIT, M. Sylvain GAREL et Mme Sophie MEYNAUD relatif au réaménagement de la place de Clichy
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
52 - 2004, DLH 281 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 64 PLUS, 16 PLA-I, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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